Prochaines échéances : 20 travaux programmés

Prochaines échéances
ThèmeÉchéanceActeurs
Les mobilités
  • 1er trimestre 2019 (échéance indicative)
    L'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) : mode de fonctionnement et flux financiers
    • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
    • Jean-Marc Gabouty (Rapporteur)
    Groupe de suivi sur le Retrait du Royaume-Uni et refondation de l'Union européenne
    • Jean Bizet (Président)
    • Christian Cambon (Président)
    Groupe de travail sur le pastoralisme
    • Patricia Morhet-Richaud (Présidente)
    Les financements publics réservés à l'agriculture biologique
    • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
    • Alain Houpert (Rapporteur)
    • Yannick Botrel (Rapporteur)
    La réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'Etat ?
    • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
    • Sylvie Vermeillet (Rapporteure)
    La performance des établissements d'enseignement supérieur et sa prise en compte dans leur mode de financement
    • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
    • Philippe Adnot (Rapporteur)
    Les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites
    • Alain Milon (Rapporteur)
    Évaluation du rapport du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé sur les états généraux de la bioéthique
    • 4 juillet 2019 (échéance indicative)
    • Annie Delmont-Koropoulis (Rapporteure)
    Regards sur les moyens d'améliorer la condition des différentes générations du feu
    • Marc Laménie (Rapporteur)
    Les assiettes fiscales et les modalités de recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique (groupe de travail)
      Groupe de travail sur la politique agricole commune
      • Jean Bizet (Président)
      • Sophie Primas (Président)
      Groupe de travail sur la réforme de la procédure budgétaire
      • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
        Groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale
        • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
          Groupe de travail sur l'évolution de la fiscalité locale
          • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
            Réforme d'Europol et coopération policière européenne
            • Sophie Joissains (Rapporteur)
            • Jacques Bigot (Rapporteur)
            Groupe de travail sur la stratégie industrielle de l'Union européenne
            • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
              Groupe de suivi Négociations commerciales
              • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
              • Jean-Paul Émorine (Président)
              • Jean Bizet (Président)
              • Sophie Primas (Président)
              Contrôle et suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale
              • Mathieu Darnaud (Rapporteur)
              Contrôle et suivi de la mise en oeuvre de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
              • Marc-Philippe Daubresse (Rapporteur)