Prochaines échéances : 14 travaux programmés

Prochaines échéances
ThèmeÉchéanceActeurs
Les villes du futur
  • (échéance indicative)
    Les établissements publics fonciers
    • (échéance indicative)
    • Dominique Estrosi Sassone (Rapporteur)
    L'évaluation de la stratégie nationale de recherche "France Europe 2020"
    • (échéance indicative)
      Gestion des ressources en eau
      • (échéance indicative)
        Les relations entre l'Union européenne et Monaco, Andorre et Saint-Marin
        • 2017 (échéance indicative)
        • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
        • Louis Nègre (Rapporteur)
        • Simon Sutour (Rapporteur)
        Comité de suivi de l'état d'urgence
        • Michel Mercier (Rapporteur)
        Activités de la délégation parlementaire au renseignement pour 2016
        • février 2017 (échéance indicative)
          Mise en oeuvre par l'Union européenne de l'accord de Paris sur le climat
          • juillet 2017 (échéance indicative)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
          Réforme d'Europol et coopération policière européenne
          • juillet 2017 (échéance indicative)
          • Joëlle Garriaud-Maylam (Rapporteur)
          • Michel Delebarre (Rapporteur)
          La mesure d'économie annoncée par le gouvernement concernant les aides personnelles au logement
          • Philippe Dallier (Rapporteur)
          Groupe de suivi des négociations sur le partenariat transatlantique de commerce et d'investissement
          • 2nd semestre 2017 (échéance indicative)
          • Philippe Bonnecarrère (Rapporteur)
          • Daniel Raoul (Rapporteur)
          Politique de la BCE (quantitative easing)
          • 2nd semestre 2017 (échéance indicative)
          • Richard Yung (Rapporteur)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Éric Bocquet (Rapporteur)
          Discussions en vue de la réunification de Chypre
          • 2nd semestre 2017 (échéance indicative)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          Suivi de l'accord de Paris - Préparation de la COP23
          • novembre 2017 (échéance indicative)
          • Jérôme Bignon (Rapporteur)