Du 21 au 23 novembre prochains, le Parc des expositions de la Porte de Versailles accueillera la 105e édition du Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France, sur le thème : « Communes attaquées, République menacée ».
Le Sénat prendra toute sa part à ce grand rendez-vous national, en accueillant les maires au Palais du Luxembourg. À cet effet, la salle des Conférences sera aménagée pour l’occasion.
Comme chaque année, la délégation sénatoriale aux outre-mer organisera, au préalable, le lundi 20 novembre après-midi, une rencontre avec les élus ultramarins.
Consultation en cours
La délégation aux collectivités territoriales lance une nouvelle consultation sur le statut de l'élu local. Votre avis nous intéresse.
Participez à la dernière consultation du SénatLe Sénat à l'écoute des élus locaux
Représentant des collectivités territoriales, le Sénat s’est positionné comme l’interlocuteur privilégié des élus locaux dans l’univers numérique avec le lancement en 2018 d’une plateforme de consultation.
La plateforme est conçue comme un outil d’échange entre le Sénat et les élus locaux. Comme l’a précisé Gérard Larcher, Président du Sénat, dans son intervention du 22 novembre 2017 devant le 100ème Congrès de l’Association des maires de France, le Sénat souhaite par ce moyen « interroger fréquemment et directement les élus locaux », afin de « nourrir un vrai dialogue » et « d’apporter des solutions satisfaisantes, en tenant compte des spécificités et des attentes des territoires dans leur diversité ».
Depuis 2018, 29 consultations ont été réalisées par les différentes instances du Sénat auprès des élus locaux, avec 1 682 réponses en moyenne.
Découvrir les travaux du Sénat sur les collectivités territoriales
Aux termes de l'article 24 de la Constitution, le Sénat a pour mission « d'assurer la représentation des collectivités territoriales de la République ». Cette mission confère au Sénat une responsabilité particulière. Il assure notamment ce rôle par ses réflexions et ses travaux sur la situation des élus locaux et des collectivités territoriales, aussi bien dans l'élaboration des textes législatifs que dans le cadre de ses activités de contrôle et d'évaluation.
Les derniers travaux
À ne pas manquer
La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Créée en 2009, la délégation est chargée d'informer le Sénat sur l'état de la décentralisation et sur toute question relative aux collectivités territoriales.
Suivre les travaux
Rendre aux élus locaux leur « pouvoir d’agir »
Lancé par le Président du Sénat en octobre 2022, le groupe de travail sur la décentralisation a présenté ses quinze propositions en juillet 2023.
Accéder au rapportPour aller plus loin
