Semaine du 6 juillet 2015
Examen du projet de rapport
Semaine du 22 juin 2015
Audition de M. Patrick Martin Uzamugura, architecte
Audition de M. Martial Saddier, député, président du conseil national de
l'air
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du
développement durable et de l'énergie
Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget,
auprès du ministre des finances et des comptes publics
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé
et des droits des femmes
Semaine du 8 juin 2015
Audition de M. Thierry Sueur, de Mme Aliette Quint et de M. Paul-Édouard Niel
(Air Liquide)
Audition de MM. Pierre Burban (Union professionnelle artisanale), Michel
Guilbaud (Medef), Franck Chevallier (Medef), Jean-Eudes du Mesnil du Buisson
(CGPME) et de Mme Sandrine Bourgogne (CGPME)
Audition de M. Christophe Rocca-Serra et Mme Caroline Blanchard, (Tallano
technologie), et de MM. Sébastien Le Pollès et Patrice Molle (Flexfuel
Company)
Audition de M. François Magnien, sous-directeur de la prospective, des études
et de l'évaluation économiques, et de M. Christophe Lerouge, chef du
service de l'industrie de la direction générale des entreprises au
ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Audition de M. Gérard Feldzer, consultant en aéronautique, conseiller
régional d'Île-de-France
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de
l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement
Semaine du 1er juin 2015
Audition de M. Christian Chapelle, directeur des développements chaînes de
traction et châssis, de M. Pierre Macaudiere, expert en dépollution moteurs,
de Mme Mathilde Lheureux, déléguée aux relations avec les institutions
publiques et le Parlement, et de M. Jean-Baptiste Thomas, directeur presse,
informations, médias, du groupe PSA Peugeot Citroën, de Mme Nadine Leclair,
membre du comité de direction, en charge de la filière d'expertise, de
Mme Martine Meyer, responsable environnement et santé à la direction du plan
environnement, de M. Jean-Christophe Beziat, directeur des relations
institutionnelles innovation et véhicule électrique, de Mme Maria Garcia
Coudoin, chargée d'affaires publiques et de Mme Louise d'Harcourt,
directeur des affaires politiques et parlementaires, de Renault
Audition de M. Michel Wachenheim, ancien directeur général de l'aviation
civile, conseiller du président du groupe, de M. Bruno Costes, directeur
environnement, et de Mme Annick Perrimond du Breuil, directeur des relations
avec le Parlement, d'Airbus, et de Mme Anne Bondiou-Clergerie, directrice
de la recherche-développement, de l'espace et de l'environnement et de
M. Jérôme Jean, directeur des affaires publiques, du groupement des
industries françaises aéronautiques et spatiales (Gifas)
Audition de M. Francis Duseux, président de l'Ufip, et de MM. Daniel Le
Breton, directeur marketing, et Jean-Paul Cazalets, délégué environnement de
Total
Audition de M. Christian de Perthuis, ancien Président du Comité pour la
fiscalité écologique
Semaine du 25 mai 2015
Audition de M. Marc Teyssier d'Orfeuil, délégué général, de Mme
Juliette Kacprzak, consultante mobilité et de M. Thibaut Moura, responsable
pôle mobilité, du club des voitures écologiques
Audition de M. Nicolas Paulissen, délégué général, de M. Benoît Daly,
secrétaire général et de Mme Élisabeth Charrier, secrétaire générale
pour l'Île-de-France, de la fédération nationale des transports
routiers
Audition de Mme Élisabeth Borne, présidente directrice-générale, de Mme
Sophie Mazoue, responsable de l'entité « ressources environnementales »
et de M. Xavier Léty, délégué général en charge du contrat Stif, de la
RATP, de MM. Christian Dubost, directeur délégué au développement durable
et Jacques Peynot, directeur délégué des gares transiliennes, de la SNCF
Audition de M. Marc Delayer, président de la commission techniques, énergies
et développement durable, de M. Claude Faucher, délégué général, de Mme
Anne Meyer, directrice du département des affaires économiques et techniques
et de Mme Stéphanie Lopes d'Azevedo, chargée de mission, de l'union
des transports publics et ferroviaires
Audition de M. Guy le Bras, directeur général du groupement des autorités
responsables de transport
Audition de MM. Emmanuel Massé, sous-directeur des politiques sectorielles au
sein du service des politiques publiques, et Nicolas Riedinger, chef du bureau
économie des réseaux au sein de la sous-direction des politiques
sectorielles, de la direction générale du Trésor
Semaine du 18 mai 2015
Audition de Mmes Francelyne Marano, vice-présidente de la commission
spécialisée risques liés à l'environnement et Kiran Ramgolam,
conseillère scientifique, du Haut Conseil de la santé publique
Audition de MM. Jean-Christophe Bureau, professeur d'économie à
AgroParisTech, et Jean-Christophe Vergnaud, directeur de recherche au CNRS
Audition de MM. Yann Fichet, directeur des affaires institutionnelles et
industrielles, et Matthieu Beaulaton, directeur de la production des semences
de grandes cultures de Monsanto
Audition de MM. Frédéric Gonand et Thomas Kerting et de Mme Mathilde Lorenzi,
auteurs de La Bataille de l'air (Descartes et Cie, janvier 2015)
Audition de M. Antoine Henrion, président de la chambre d'agriculture de
la Moselle et responsable du dossier « qualité de l'air » à
l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (Apca), de M. Michel
Gagey, médecin national adjoint à la caisse centrale de la mutualité sociale
agricole (CCMSA), de MM. Éric Thirouin, président et Thierry Coué,
vice-président de la commission environnement de la fédération nationale des
syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de MM. Jean-François
Soussana, directeur scientifique chargé de l'environnement et Antoine
Momot, chef de cabinet du président de l'institut national de la recherche
agronomique (Inra)
Audition de MM. Xavier Susterac, président de BASF France et Philippe Prudhon,
directeur technique de l'Union des industries chimiques et d'un
représentant de Bayer
Audition de M. Didier Havette, directeur en charge du développement durable et
des critères environnementaux, sociaux et de bonne gouvernance, à
BpiFrance
Semaine du 13 avril 2015
Audition du Professeur Michel Aubier, chef du service de pneumologie à
l'hôpital Bichat, représentant l'Assistance publique - Hôpitaux de
Paris
Audition commune de M. Luc Barret, directeur général adjoint et
médecin-conseil national, de Mme Christelle Gastaldi-Ménager, responsable
adjointe du département études sur les pathologies et les patients, de la
caisse nationale d'assurance maladie (Cnam), et de M. Fabrice Henry, président
de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire
(Unocam)
Audition commune de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels
à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
(Cnamts), de M Olivier Toche, chef de service, et Mme Béatrice Legrand-Jung,
sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au
travail à la Direction générale du travail
Audition commune de Mme Andrée Buchmann, présidente du conseil de
surveillance, et du Pr Francis Allard, président du conseil scientifique, de
l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OBQI) et de Mme
Séverine Kirchner, directrice scientifique de l'OBQI, directrice adjointe
« santé, confort » du Centre scientifique et technique du bâtiment
(CSTB)
Semaine du 6 avril 2015
Audition, sous forme de table ronde, de M. Gilles Lacan, président
d'Ecologie sans frontières, de Mme Lorelei Limousin, chargée de mission
climat et transports au Réseau action climat, de M. Denis Voisin, coordinateur
du lobby d'intérêt général à la fondation Nicolas Hulot et de M.
Sébastien Vray, président de Respire
Audition de MM. Géraud Guibert, président de la Fabrique écologique et
Stéphane Illouz, président du groupe de travail sur la pollution de l'air
en région parisienne
Audition de M. Marc Larzillière, président du centre interprofessionnel
technique d'études de la pollution atmosphérique
Semaine du 30 mars 2015
Audition de M. Markus Amann, directeur du programme pour la réduction des
polluants de l'air et des gaz à effet de serre, à l'Institut
international pour l'analyse des systèmes appliqués (Iiasa)
Audition de Mme Agnès Lefranc, directrice du département santé environnement
à l'Institut de veille sanitaire (InVS) et de M. Olivier Chanel, directeur
de recherche au centre national de la recherche scientifique, expert pour
l'InVS dans le cadre du projet européen Aphekom, et M. Pascal Beaudeau,
responsable d'unité à l'InVS
Audition de Mme Isabella Annesi-Maesano, directrice de recherche à
l'Institut national de la santé et de la recherche médicale,
coordonnatrice de l'étude européenne Gerie sur les effets sur la santé
de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite
Audition de M. Xavier Bonnet, chef du service de l'économie, de
l'évaluation et de l'intégration du développement durable, de Mme
Doris Nicklaus, cheffe du bureau « déchets, ressources et matières » au
sein de ce service, et de M. Valéry Morard, sous-directeur de
l'information environnementale, au commissariat général au développement
durable
Audition de MM. Michel Thibaudon, directeur, et Michel Jouan, administrateur,
du réseau national de surveillance aérobiologique
Semaine du 16 mars 2015
Audition de M. Bernard Garnier, président, Mme Anne Laborie, secrétaire
générale, MM. Guy Bergé, trésorier (président d'Air Lorraine), et
Daniel Huot, membre du bureau (président d'Atmo Franche-Comté),
d'Atmo France
Audition de MM. Marc Mortureux, directeur général, Gérard Lasfargues,
directeur-général adjoint scientifique, Dominique Gombert, directeur de
l'évaluation des risques, de Mme Alima Marie, directrice de
l'information, de la communication et du dialogue, et de M. Benoît
Vergriette, chef de l'unité risques et société, de l'Agence
nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de
l'environnement et du travail (ANSES)
Audition de Mme Nathalie Girouard, chef de la division des performances
environnementales et de l'environnement, et de M. Nils-Axel Braathen,
administrateur principal, à la direction de l'environnement de
l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Audition de M. Philippe Hubert, directeur des risques chroniques, et de Mme
Laurence Rouil, responsable du pôle modélisation environnementale et
décision de cette direction, à l'Institut national de l'environnement
industriel et des risques (INERIS)
Semaine du 2 mars 2015
Réunion constitutive