Le Sénat a créé une mission d’information sur le thème : "Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?", à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
Composition
Les travaux de la mission d’information
Le rapport de la mission d'information
Présentation du rapport à la presse
Jeudi 26 septembre 2019
M. Guillaume GONTARD, rapporteur, a présenté à la presse son rapport "Transports collectifs : la gratuité à quel prix ?" et les recommandations issues des travaux de la mission d'information.
Adoption du rapport final
Mercredi 25 septembre 2019
La mission d'information a adopté son rapport final :
"Transports publics : la gratuité à quel prix ?"
Table ronde internationale
Mardi 25 juin 2019
La mission d'information a organisé une table ronde sur les expériences étrangères de gratuité des transports collectifs, en présence de :
- M. Allan ALAKÜLA, chef de la représentation de Tallinn (Estonie) auprès de l'Union européenne ;
- M. Christophe JEMELIN, responsable de l'unité Développement de l'offre des transports publics de la région lausannoise (Suisse) ;
- Mme Cristina PRONELLO, directeur du département Systèmes de transports intelligents et dynamiques territoriales de l'école polytechnique de Turin (Italie) ;
- Mme Peggy FRANTZEN, premier conseiller de l'ambassadeur du Luxembourg en France et chef de mission adjoint.
Audition de la Mairie de Paris
Jeudi 20 juin 2019
La mission d'information a entendu M. Christophe Najdovski, adjoint à la Mairie de Paris chargé des transports, de la voirie, des déplacements et de l’espace public.
Table ronde
Mardi 18 juin 2019
La mission d'information a organisé une table ronde autour de :
- la Fédération nationale des associations d’usagers des transports : M. Bruno GAZEAU, président ;
- la Fédération nationale des transports de voyageurs : M. Jean-Sébastien BARRAULT, président, et Mme Ingrid MARESCHAL, déléguée générale ;
- le Groupement des autorités responsables de transport : M. Guy LE BRAS, délégué général ;
- le TDIE : M. Philippe DURON, président ;
- l'Union des transports publics et ferroviaires : M. Claude FAUCHER, délégué général.
Audition de France Urbaine et de l'Assemblée des communautés de France
Jeudi 6 juin 2019
La mission a entendu :
- M. Etienne CHAUFOUR, directeur Ile-de-France chargé de l'éducation, des solidarités et des mobilités, et Mme Eloïse FOUCAULT, responsable des relations parlementaires institutionnelles, de France Urbaine ;
- MM. Charles-Eric LEMAIGNEN, premier vice-président, et Olivier Crépin, conseiller mobilités, et Mme Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement, de l'Assemblée des communautés de France (AdCF).
Auditions de Transdev Group et Keolis
28 mai 2019
La mission d’information a entendu :
- MM. Édouard HÉNAUT, directeur général France, et Laurent MAZILLE, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group ;
- puis M. Frédéric BAVEREZ, directeur exécutif France, et Mme Anne LIEURE, directrice des relations institutionnelles, de Keolis.
Audition de SNCF Mobilités
Jeudi 23 mai 2019
La commission a entendu M. Pierre MESSULAM, directeur général adjoint à la direction générale Transilien, et Mme Anne BOSCHE-LENOIR, directrice déléguée à la direction générale TER, de SNCF Mobilités.
Audition de la RATP
Jeudi 23 mai 2019
La mission a entendu Mmes Claire SPITZMULLER, chargée d'études économiques transport, et Nathalie MELIN, chargée d'études développement, et M. John-David NAHON, chargé des affaires parlementaires et institutionnelles de la RATP.
Audition de l'Ademe et de l'Ifsttar
Mardi 21 mai 2019
La mission a entendu Mme Elodie TRAUCHESSEC, chargée des mobilités émergentes au service transports et mobilité de l'Ademe, et M. Dominique MIGNOT, directeur du département Transport, Santé et Sécurité de l'Ifsttar.
Audition de MM. Jacques Rapoport et Grégoire Marlot
Jeudi 16 mai 2019
Les membres de la mission ont entendu MM. Jacques RAPOPORT, président, et Grégoire MARLOT, rapporteur, du groupe d'experts sur le thème de la gratuité des transports publics en Ile-de-France.
Table ronde sur la philosophie de la gratuité des transports publics
Mardi 7 mai 2019
La mission d’information "Gratuité des transports collectifs" a organisé une table ronde sur la philosophie de la gratuité des transports publics :
- Jean-Louis SAGOT-DUVAUROUX, philosophe de la gratuité,
- Maxime HURÉ, maitre de conférences en science politique à l'université de Perpignan,
- Frédéric HÉRAN, économiste urbaniste, maître de conférences à l'université de Lille 1.
Constitution
Désignation des membres de la mission d’information
Mercredi 6 mars 2019
Le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur le thème : "Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?"
Le Bureau
- Présidente : Mme Michèle VULLIEN
- Rapporteur : M. Guillaume GONTARD
- Vice-président : M. Philippe DALLIER
- Vice-président : M. René DANESI
- Vice-présidente : Mme Annie GUILLEMOT
- Vice-président : M. Olivier JACQUIN
- Vice-présidente : Mme Mireille JOUVE
- Vice-président : M. Frédéric MARCHAND
- Vice-président : M. Dany WATTEBLED
Les membres
- Serge BABARY
- Joël BIGOT
- Céline BOULAY-ESPÉRONNIER
- Michel DAGBERT
- Philippe DALLIER
- René DANESI
- Gilbert-Luc DEVINAZ
- Michel FORISSIER
- Guillaume GONTARD
- François GROSDIDIER
- Annie GUILLEMOT
- Olivier HENNO
- Loïc HERVÉ
- Olivier JACQUIN
- Mireille JOUVE
- Olivier LÉONHARDT
- Didier MANDELLI
- Frédéric MARCHAND
- Jean-Marie MIZZON
- Louis-Jean de NICOLAY
- Cyril PELLEVAT
- Philippe PEMEZEC
- Didier RAMBAUD
- Françoise RAMOND
- Sophie TAILLÉ-POLIAN
- Michèle VULLIEN
- Dany WATTEBLED
Les communiqués de presse
- La mission d’information sur la gratuité des transports collectifs adopte son rapport à l’unanimité (26 septembre 2019)
- Gratuité des transports collectifs : la mission d’information du Sénat lance une consultation en ligne (23 avril 2019)
- Désignation du Bureau de la mission d’information sur la gratuité des transports collectifs (3 avril 2019)
Le secrétariat
- Olivier JACQUES, Conseiller hors classe, responsable du secrétariat
- Jean GOUADAIN, Administrateur
- Juliette MERLOT, Administratrice
- Clothilde LABATIE, Administratrice-adjointe principale