2024-2025
- 14 novembre 2024 : Les impacts des plastiques sur la santé humaine (version provisoire)
- Rapporteur : M. Philippe BOLO, député
- Référence Assemblée nationale : 560 (17e législature)
- Référence Sénat : 141 (2024-2025)
2023-2024
- 30 mai 2024 : Les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Rapporteurs : MM. Philippe BERTA et Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 2707 (16e législature)
- Référence Sénat : 651 (2023-2024)
- 30 mai 2024 : Décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Rapporteurs : M. Jean-François PORTARRIEU, député, et M. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2703 (16e législature)
- Référence Sénat : 650 (2023-2024)
- 16 mai 2024 : Femmes et IA : briser les codes
- Rapporteurs : Mmes Laure DARCOS, Christine LAVARDE, Dominique VÉRIEN et M. Stéphane PIEDNOIR, sénatrices et sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 2658 (16e législature)
- Référence Sénat : 607 (2023-2024)
- 4 avril 2024 : La protection de la biodiversité marine en haute mer
- Rapporteur : Mme Mereana REID ARBELOT, députée
- Référence Assemblée nationale : 2443 (16e législature)
- Référence Sénat : 511 (2023-2024)
- 14 décembre 2023 : Actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1996 (16e législature)
- Référence Sénat : 218 (2023-2024)
- 14 décembre 2023 : Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
- Rapporteurs : Mme Olga GIVERNET, députée, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1997 (16e législature)
- Référence Sénat : 217 (2023-2024)
- 9 novembre 2023 : La surveillance et les impacts des micropolluants de l'eau
- Rapporteur : Mme Christine ARRIGHI, députée
- Référence Assemblée nationale : 1847 (16e législature)
- Référence Sénat : 89 (2023-2024)
2022-2023
- 11 juillet 2023 : Conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection
- Rapporteurs : M. Jean-Luc FUGIT, député et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1445 (16e législature)
- Référence Sénat : 868 (2022-2023)
- 27 juin 2023 : Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique
- Rapporteurs : Mme Olga GIVERNET, député, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1445 (16e législature)
- Référence Sénat : 776 (2022-2023)
- 25 mai 2023 : Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique
- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 1274 (16e législature)
- Référence Sénat : 641 (2022-2023)
Synthèse
English version (PDF - 611 Ko)
- 9 mai 2023 : Les lois de programmation militaire et l'innovation (version provisoire) (PDF - 1.86 Mo)
- Rapporteurs : Mme Huguette TIEGNA, députée, et M. Ludovic HAYE, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1191 (16e législature)
- Référence Sénat : 583 (2022-2023)
- 28 février 2023 : Réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection
- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 904 (16e législature)
- Référence Sénat : 374 (2022-2023)
- 16 février 2023 : L'impact de l'utilisation de la chlordécone aux Antilles françaises
- Rapporteur : Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 871 (16e législature)
- Référence Sénat : 360 (2022-2023)
- 6 décembre 2022 : Réchauffement climatique et biodiversité - Conception, construction et mise en oeuvre de stratégies préventives
- Rapporteur : Mme Florence Lassarade, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 595 (16e législature)
- Référence Sénat : 181 (2022-2023)
- 17 novembre 2022 : Les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 2022 et au-delà : pour une politique spatiale française portée par une ambition inédite
- Rapporteur : M. Jean-Luc FUGIT, député
- Référence Assemblée nationale : 502 (16e législature)
- Référence Sénat : 130 (2022-2023)
- 17 novembre 2022 : Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée
- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 501 (16e législature)
- Référence Sénat : 129 (2022-2023)
2021-2022
- 9 juin 2022 : Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Rapporteurs : M. Gérard LESEUL, député, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 5263 (15e législature)
- Référence Sénat : 659 (2021-2022)
Synthèse (PDF - 456 Ko)
- 17 mars 2022 : Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 5187 (15e législature)
- Référence Sénat : 580 (2021-2022)
Synthèse
- 9 mars 2022 : Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et Mme Laure DARCOS et M. Pierre OUZOULIAS, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 5154 (15e législature)
- Référence Sénat : 573 (2021-2022)
Synthèse (PDF - 875 Ko)
- 3 mars 2022 : Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap
- Rapporteur : Mme Huguette TIEGNA, députée
- Référence Assemblée nationale : 5145 (15e législature)
- Référence Sénat : 561 (2021-2022)
Synthèse (PDF - 431 Ko)
- 3 mars 2022 : La préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
- Rapporteurs : Mme Émilie CARIOU, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 5144 (15e législature)
- Référence Sénat : 560 (2021-2022)
Synthèse (PDF - 443 Ko)
English version (PDF - 460 Ko)
- 22 février 2022 : La lutte contre la pandémie de la Covid-19: Aspects scientifiques et techniques – Conséquences indirectes
- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU et Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 5064 (15e législature)
- Référence Sénat : 531 (2021-2022)
- 15 février 2022 : La stratégie quantique française
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4933 (15e législature)
- Référence Sénat : 377 (2021-2022)
Synthèse (PDF - 488 Ko)
- 2 décembre 2021 : La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?
- Rapporteurs : M. Jean-Luc FUGIT, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4761 (15e législature)
- Référence Sénat : 257 (2021-2022)
Synthèse (PDF - 432 Ko)
Vidéo de présentation
2020-2021
- 15 juillet 2021 : Le financement et l’organisation de la recherche en biologie-santé
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4373 (15e législature)
- Référence Sénat : 770 (2019-2020)
Synthèse (PDF - 779 Ko)
- 8 juillet 2021 : L’énergie nucléaire du futur et les conséquences de l’abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid »
- Rapporteur : MM. Thomas GASSILLOUD, député, et Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4331 (15e législature)
- Référence Sénat : 758 (2020-2021)
Synthèse (PDF - 787 Ko)
English version (PDF - 408 Ko)
- 6 juillet 2021 : Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 4315 (15e législature)
- Référence Sénat : 741 (2020-2021)
Synthèse (PDF - 409 Ko)
English version (PDF - 130 Ko)
Synthèse sur la levée des brevets (PDF - 358 Ko), par Ronan LE GLEUT, sénateur
- 3 juin 2021 : Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
- Rapporteurs : Mme Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Loïc PRUD'HOMME, député
- Référence Assemblée nationale : 4220 (15e législature)
- Référence Sénat : 671 (2020-2021)
Synthèse (PDF - 473 Ko)
- 27 mai 2021 : La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands
- Rapporteurs : Mme Huguette TIEGNA, députée, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4202 (15e législature)
- Référence Sénat : 643 (2020-2021)
Synthèse (PDF - 717 Ko)
Présentations des intervenants (PDF - 4.01 Mo)
- 25 mars 2021 : L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
- Rapporteur : M. Philippe BOLO, député
- Référence Assemblée nationale : 4028 (15e législature)
- Référence Sénat : 487 (2020-2021)
Synthèse (l'Essentiel) (PDF - 450 Ko)
English version (PDF - 440 Ko)
- 4 mars 2021 : Promouvoir et protéger une culture partagée de l’intégrité scientifique
- Rapporteurs : MM. Pierre HENRIET, député, et Pierre OUZOULIAS, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3944 (15e législature)
- Référence Sénat : 428 (2020-2021)
Synthèse (PDF - 301 Ko)
English version (PDF - 126 Ko)
- 15 décembre 2020 : La stratégie vaccinale contre la Covid-19
- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 3695 (15e législature)
- Référence Sénat : 234 (2020-2021)
Synthèse (PDF - 491 Ko)
Premières recommandations : synthèse (PDF - 1.35 Mo)
- 10 décembre 2020 : Pollution plastique : une bombe à retardement ?
- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 3654 (15e législature)
- Référence Sénat : 217 (2020-2021)
Synthèse (PDF - 680 Ko)
English abstract (PDF - 1.72 Mo)
Le rapport en bande dessinée (PDF - 1.55 Mo)
2019-2020
- 16 juillet 2020 : L'agriculture face au défi de la production d'énergie
- Rapporteurs : M. Jean-Luc FUGIT, député, M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3220 (15e législature)
- Référence Sénat : 646 (2019-2020)
Synthèse (PDF - 442 Ko)
English version (PDF - 731 Ko)
Infographie (PDF - 672 Ko)
- 20 février 2020 : Les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2706 (15e législature)
- Référence Sénat : 345 (2019-2020)
- 20 février 2020 : L'hésitation vaccinale
- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Cédric VILLANI, député, et Mme Florence LASSARADE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2705 (15e législature)
- Référence Sénat : 344 (2019-2020)
- 20 février 2020 : Les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2704 (15e législature)
- Référence Sénat : 343 (2019-2020)
- 13 novembre 2019 : Les enjeux du conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville
- Rapporteurs : M. Jean-Luc FUGIT, député, M. Gérard LONGUET, et Mme Mme Catherine PROCACCIA, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 2409 (15e législature)
- Référence Sénat : 118 (2019-2020)
- 18 octobre 2019 : Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, Émilie CARIOU, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2345 (15e législature)
- Référence Sénat : 77 (2019-2020)
- 16 octobre 2019 : Les soudures de l'EPR de Flamanville
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2313 (15e législature)
- Référence Sénat : 64 (2019-2020)
2018-2019
- 9 juillet 2019 : Évaluation, en application de l’article L 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique
- Rapporteurs : M. Jean-François ELIAOU, député, et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2120 (15e législature)
- Référence Sénat : 644 (2018-2019)
- 6 juin 2019 : Les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2008 (15e législature)
- Référence Sénat : 554 (2018-2019)
- 2 mai 2019 : Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance
- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, Mme Anne GENETET, députés, MM. Pierre MÉDEVIELLE et Pierre OUZOULIAS, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 1919 (15e législature)
- Référence Sénat : 477 (2018-2019)
Synthèse (PDF - 531 Ko)
English version (PDF - 673 Ko)
- 28 mars 2019 : Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)
- Rapporteurs : Mmes Valéria FAURE-MUNTIAN, Anne GENETET, Huguette TIEGNA, MM. Didier BAICHÈRE, Jean-Luc FUGIT, Claude de GANAY, Loïc PRUD'HOMME, Cédric VILLANI
Mmes Angèle PRÉVILLE, Catherine PROCACCIA, MM. Jérôme BIGNON, Roland COURTEAU, Ronan LE GLEUT et Gérard LONGUET
- Référence Assemblée nationale : 1823 (15e législature)
- Référence Sénat : 418 (2018-2019)
- 21 mars 2019 : Les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1796 (15e législature)
- Référence Sénat : 402 (2018-2019)
- 21 mars 2019 : L'intelligence artificielle et les données de santé
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1795 (15e législature)
- Référence Sénat : 401 (2018-2019)
- 21 mars 2019 : L'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et Mme Florence LASSARADE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 1794 (15e législature)
- Référence Sénat : 400 (2018-2019)
- 21 mars 2019 : La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1792 (15e législature)
- Référence Sénat : 399 (2018-2019)
- 14 mars 2019 : Les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
- Rapporteurs : Mme Huguette TIEGNA, députée, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1766 (15e législature)
- Référence Sénat : 380 (2018-2019)
Synthèse (PDF - 464 Ko)
Infographie (PDF - 631 Ko)
- 11 décembre 2018 : Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1488 (15e législature)
- Référence Sénat : 188 (2018-2019)
- 25 octobre 2018 : L’évaluation de l’application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
- Rapporteurs : M. Jean-François ELIAOU, député, et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 1351 (15e législature)
- Référence Sénat : 80 (2018-2019)
Vidéo de présentation
2017-2018
- 12 juillet 2018 : Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1164 (15e législature)
- Référence Sénat : 664 (2017-2018)
- 20 juin 2018 : Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies
- Rapporteurs : M. Valéria FAURE-MUNTIAN, M. Claude de GANAY, députés, et M. Ronan LE GLEUT, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1092 (15e législature)
- Référence Sénat : 584 (2017-2018)
- 15 février 2018 : Les enjeux des compteurs communicants
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, Mme Célia de LAVERGNE, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 672 rectifié (15e législature)
- Référence Sénat : 306 (2017-2018)
- 15 févier 2018 : Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 671 (15e législature)
- Référence Sénat : 305 (2017-2018)
2016-2017
- 14 avril 2017 : Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4618 (14e législature)
- Référence Sénat : 507 (2016-2017)
- Synthèse (PDF - 129 Ko)- English version (PDF - 128 Ko)
- 15 mars 2017 : Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Claude de GANAY, député, et Mme Dominique GILLOT, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4594 (14e législature)
- Référence Sénat : 464 (2016-2017)
- Synthèse (PDF - 431 Ko) - English version (PDF - 445 Ko) - Infographie (PDF - 241 Ko)
- 9 mars 2017 : L'évaluation du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4578 (14e législature)
- Référence Sénat : 463 (2016-2017)
- Synthèse (PDF - 373 Ko) - English version (PDF - 374 Ko)
- 9 mars 2017 : La sûreté des équipements sous pression nucléaires
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4579 (14e législature)
- Référence Sénat : 462 (2016-2017)
- 7 mars 2017 : L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4577 (14e législature)
- Référence Sénat : 453 (2016-2017)
- 6 mars 2017 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie
- Rapporteur : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée
- Référence Assemblée nationale : 4575 (14e législature)
- Référence Sénat : 452 (2016-2017)
- Synthèse (PDF - 300 Ko) - English version (PDF - 260 Ko)
- 6 mars 2017 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4574 (14e législature)
- Référence Sénat : 451 (2016-2017)
- Synthèse (PDF - 600 Ko) - English version (PDF - 602 Ko)
- 10 novembre 2016 : Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4211 (14e législature)
- Référence Sénat : 120 (2016-2017)
- 12 octobre 2016 : Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 4108 (14e législature)
- Référence Sénat : 33 (2016-2017)
2015-2016
- 29 juin 2016 : Les maladies à transmission vectorielle
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Bruno SIDO, M. Roland COURTEAU, M. François COMMEINHES, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3898 (14e législature)
- Référence Sénat : 741 (2015-2016)
- 29 juin 2016 : L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3896 (14e législature)
- Référence Sénat : 742 (2015-2016)
- 19 mai 2016 : Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome 1 - Tome II
- Rapporteurs : M. Patrick HETZEL, député, et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 3771 (14e législature)
- Référence Sénat : 617 (2015-2016)
Synthèse (PDF - 310 Ko)
English version (PDF - 316 Ko)
- 3 mai 2016 : Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3552 (14e législature)
- Référence Sénat : 571 (2015-2016)
- 3 mai 2016 : Les robots et la loi
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3551 (14e législature)
- Référence Sénat : 570 (2015-2016)
- 18 février 2016 : L’état de l’art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés
- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3516 (14e législature)
- Référence Sénat : 412 (2015-2016)
- 10 février 2016 : De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Roland COURTEAU et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3489 (14e législature)
- Référence Sénat : 380 (2015-2016)
- 25 novembre 2015 : La politique spatiale européenne
- Rapporteurs : M. Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3253 (14e législature)
- Référence Sénat : 192 (2015-2016)
- 9 novembre 2015 : Innovation et changements climatiques : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3206 (14e législature)
- Référence Sénat : 147 (2015-2016)
English version (PDF - 1.93 Mo)
2014-2015
- 9 juillet 2015 : La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2969 (14e législature)
- Référence Sénat : 614 (2014-2015)
- 9 juillet 2015 : Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Christian Bataille, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2968 (14e législature)
- Référence Sénat : 613 (2014-2015)
- 9 juillet 2015 : La filière semencière française : état des lieux et perspectives
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2967 (14e législature)
- Référence Sénat : 612 (2014-2015)
- 26 mai 2015 : Le numérique au service de la santé
- Rapporteurs : M. Gérard BAPT, député, Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2801 (14e législature)
- Référence Sénat : 465 (2014-2015)
- 12 mai 2015 : Les médicaments biosimilaires
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Jean-Louis TOURAINE, député
- Référence Assemblée nationale : 2760 (14e législature)
- Référence Sénat : 439 (2014-2015)
- 11 mars 2015 : Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2626 (14e législature)
- Référence Sénat : 333 (2014-2015)
- 5 mars 2015 : L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2621 (14e législature)
- Référence Sénat : 326 (2014-2015)
- 2 février 2015 : Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2541 (14e législature)
- Référence Sénat : 271 (2014-2015)
- Synthèse (PDF - 395 Ko) (english version (PDF - 410 Ko)) - Principales recommandations (PDF - 311 Ko) (english version) (PDF - 258 Ko) - Schémas (PDF - 480 Ko) (english version (PDF - 754 Ko))
- 29 janvier 2015 : Les drones et la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu de l'audition du 24 novembre 2014
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2533 (14e législature)
- Référence Sénat : 267 (2014-2015)
- 29 janvier 2015 : Les adjuvants vaccinaux : une question controversée - Compte rendu de l'audition publique du 22 mai 2014
- Rapporteurs : M. Jean-Louis TOURAINE, député, et Mme Corinne BOUCHOUX, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2534 (14e législature)
- Référence Sénat : 266 (2014-2015)
- 10 décembre 2014 : Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2440 (14e législature)
- Référence Sénat : 176 (2014-2015)
- 27 novembre 2014 : Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2409 (14e législature)
- Référence Sénat : 133 (2014-2015)
2013-2014
- 18 septembre 2014 : Evaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radiocatifs, PNGMDR 2013-2015
- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2226 (14e législature)
- Référence Sénat : 805 (2013-2014)
- Synthèse (PDF - 347 Ko) (version anglaise (PDF - 312 Ko))
- 9 juillet 2014 - Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Marcel DENEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2113 (14e législature)
- Référence Sénat : 709 (2013-2014)
- Synthèse (PDF - 285 Ko) English version (PDF - 243 Ko)
- 5 mai 2014 - Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? (Compte rendu de l'audition publique du 6 février 2014)
- Rapporteur : M. Marcel-Pierre CLEACH, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1920 (14e législature)
- Référence Sénat : 495 (2013-2014)
- 22 janvier 2014 - Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée
- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 1724 (14e législature)
- Référence Sénat : 306 (2013-2014)
- Synthèse (PDF - 163 Ko)
- 16 janvier 2014 - Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques
Tome I : rapport Tome II : annexes Tome III : Présentation synthétique
- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1713 (14e législature)
- Référence Sénat : 293 (2013-2014)
- Synthèse (PDF - 318 Ko) - English version (PDF - 245 Ko)
- 9 janvier 2014 - Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif
- Rapporteurs : Mme Maud OLIVIER, députée et M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1690 (14e législature)
- Référence Sénat : 274 (2013-2014)
- Synthèse (PDF - 286 Ko) (version anglaise (PDF - 214 Ko))
- 19 décembre 2013 - L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
- Rapporteurs : MM. Laurent KALINOWSKI, député et Jean-Marc PASTOR, sénateur.
- Référence Assemblée nationale : 1672 (14e législature)
- Référence Sénat : 253 (2013-2014)
- Synthèse (PDF - 365 Ko) (version anglaise (PDF - 83 Ko))
- 27 novembre 2013 - Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député et Jean-Claude LENOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1581 (14e législature)
- Référence Sénat : 174 (2013-2014)
- Synthèse (PDF - 1.18 Mo) - English version (PDF - 1.28 Mo)
2012-2013
- 11 septembre 2013 - La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation
- Rapporteurs MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député
- Référence Assemblée nationale : 1352 (14e législature)
- Référence Sénat : 838 (2012-2013)
- Synthèse (PDF - 290 Ko) (version anglaise (PDF - 192 Ko))
- 11 juillet 2013 - Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013)
- Rapporteurs MM. Jean-Louis TOURAINE et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 1246 (14e législature)
- Référence Sénat : 747 (2012-2013)
- 3 juillet 2013 - Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013)
- Rapporteurs MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député
- Référence Assemblée nationale : 1221 (14e législature)
- Référence Sénat : 721 (2012-2013)
- 12 juin 2013 - "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe"
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1133 (14e législature)
- Référence Sénat : 658 (2012-2013)
- Synthèse (PDF - 239 Ko)
- 5 juin 2013 - "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" (Rapport d'étape)
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député et Jean-Claude LENOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1115 (14e législature)
- Référence Sénat : 640 (2012-2013)
- 24 avril 2013 : « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 985 (14e législature)
- Référence Sénat : 536 (2012-2013)
- 07/03/2013 - "Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?" (Compte rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012)
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 776 (14e législature)
- Référence Sénat : 420 (2012-2013)
- 27/02/2013 - "Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?" (compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012)
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 759 (14e législature)
- Référence Sénat : 409 (2012-2013)
- 07/11/2012 - "les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne"
- Rapporteurs : Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 348 (14e législature)
- Réference Sénat : 114 (2012-2013)
- Synthèse (PDF - 715 Ko) - Orientations (PDF - 323 Ko) (version anglaise : abstract (PDF - 221 Ko) - recommended paths (PDF - 231 Ko))
2011-2012
- 02/05/2012 - "Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française" (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions le 7 mars 2012)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4507 (13ème législature)
- Référence Sénat : 511 (2011-2012)
- 28/03/2012 - "Les maladies monogéniques" (Compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4484 (13ème législature)
- Référence Sénat : 490 (2011-2012)
- Synthèse (PDF - 408 Ko) (version anglaise (PDF - 242 Ko))
- 13/03/2012 - "Les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de traitement du cerveau"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4469 (13ème législature)
- Référence Sénat : 476 (2011-2012)
- Synthèse (PDF - 490 Ko) (version anglaise (PDF - 574 Ko))
- 15/02/2012 - "Les enjeux de la biologie de synthèse"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteur : Mme Geneviève FIORASO, député
- Référence Assemblée nationale : 4354 (13ème législature)
- Référence Sénat : 378 (2011-2012)
- Synthèse (PDF - 205 Ko) (version anglaise (PDF - 263 Ko))
- 24/01/2012 - "L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Réponses au questionnaire
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés
- Référence Assemblée nationale : 4214 (13ème législature)
- Référence Sénat : 286 (2011-2012)
- Synthèse (PDF - 429 Ko)
- 16/12/2011 - "L'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques" (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4101 (13ème législature)
- Référence Sénat : 208 (2011-2012)
- 15/12/2011 - "L'avenir de la filière nucléaire en France"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député, et Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4097 (13ème législature)
- Référence Sénat : 199 (2011-2012)
- Synthèse (PDF - 153 Ko) (version anglaise (PDF - 171 Ko))
- Travaux préparatoires
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