La Délégation sénatoriale aux outre-mer mène, sur deux années, une étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer. Cette étude comprend deux volets : le premier, instruit sur la session 2017-2018, a porté sur la prévention des risques et la gestion des événements, tandis que le second, instruit sur la session 2018-2019, est centré sur les problématiques de reconstruction, d’indemnisation post-événement et de résilience des territoires sur le long terme. M. Guillaume Arnell, sénateur de Saint-Martin, a été nommé rapporteur coordonnateur pour les deux volets.
Ont été désignés rapporteurs pour le second volet de cette étude :
MM. Guillaume Arnell (Rassemblement Démocratique et Social Européen –Saint-Martin), rapporteur coordonnateur,
Abdallah Hassani (La République En Marche - Mayotte) et
Jean-François Rapin (Les Républicains – Pas-de-Calais) .
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Rapporteur coordonnateur Rassemblement Démocratique et Social Européen | Rapporteur La République En Marche | Rapporteur Les Républicains |
Le rapport sur le second volet (Reconstruction - Résilience)
Les travaux sur le second volet (Reconstruction - Résilience)
Le débat en séance publique
Les travaux sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2)
Adoption du rapport par la délégation
Jeudi 14 novembre 2019
Le jeudi 14 novembre, la délégation a adopté, à l'unanimité, le rapport d'information sur le second volet de l'étude relative aux risques naturels majeurs dans les outre-mer, centré sur la reconstruction et la résilience des territoires, présenté par MM. Guillaume Arnell, rapporteur coordonnateur, Abdallah Hassani et Jean-François Rapin, rapporteurs.
L'après-midi, les rapporteurs ont présenté leurs travaux lors d'une conférence de presse.
Audition de l'AFD
Jeudi 26 septembre 2019
Le jeudi 26 septembre, la délégation a entendu M. Bertrand Willocquet, directeur du département des trois océans de l'agence française de développement (AFD), accompagné de M. Philippe Baumel, conseiller stratégie, partenariats, communication.
Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 18 juillet 2019
La Délégation sénatoriale aux outre-mer organise durant tout l’été une consultation de tous les élus locaux ultramarins pour bâtir son rapport sur les risques naturels majeurs.
Le questionnaire, utilisant la plateforme de consultation des élus locaux mise en place par le Sénat, est disponible à l’adresse https://participation.senat.fr/project/risques-naturels-majeurs-outre-mer/questionnaire/questionnaire et ouvert aux contributions jusqu’à la mi-septembre.
Audition sur la problématique des sargasses
Jeudi 4 juillet 2019
Dans l'après-midi du jeudi 4 juillet, la délégation a organisé une table ronde sur la problématique des sargasses avec M. Laurent Bergeot, chef du service de la recherche au Commissariat général au développement durable (CGDD), ministère de la transition écologique et solidaire ; M. Guy Fabre, directeur exécutif adjoint des territoires de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ; Mme Valérie Pernelet-Joly, chef de l’unité d’évaluation des risques liés à l’air au sein de la direction de l’évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation (ANSES) ; M. Dominique Théophile, sénateur de la Guadeloupe, auteur du rapport « La lutte contre les sargasses dans la grande Caraïbe : stratégies de prévention et de coopération régionale »1 et M. Frédéric Mortier, délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer.
1 Rapport rendu au titre de la mission qui lui avait été confiée par le ministère de la transition écologique et solidaire et le ministère des outre-mer, dans le cadre du plan national de prévention et de lutte contre les sargasses.
Audition du Délégué interministériel aux risques majeurs
Mardi 2 juillet 2019
Le mardi 2 juillet, la délégation a entendu M. Frédéric Mortier, délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer.
Audition de Mme Virginie Duvat et présentation du projet RESCCUE
Mardi 25 juin 2019
La délégation a entendu Mme Virginie Duvat, professeure de géographie à l’université de La Rochelle, sur la préservation du milieu naturel comme rempart face aux risques majeurs. MM. Raphaël Billé, coordonnateur de projet au secrétariat général de la Communauté du Pacifique (CPS), Jean-Baptiste Marre, coordonnateur adjoint du projet, et Olivier Auguin, conseiller en planification au secrétariat général de la Communauté du Pacifique, ont ensuite présenté le projet RESCCUE (Restauration des services écosystémiques et adaptation au changement climatique).
La réunion était ouverte aux membres du groupe interparlementaire d’amitié France-Vanuatu-Îles du Pacifique.
Audition du président de la Polynésie française
Mercredi 19 juin 2019
Le mercredi 19 juin, la délégation a entendu MM. Édouard Fritch, président de la Polynésie française, Tearii Alpha, ministre de l'économie verte et du domaine, en charge des mines et de la recherche, et Gaston Tong Sang, président de l’Assemblée de la Polynésie.
Audition de la direction générale du trésor (DG - Trésor)
Mercredi 29 mai 2019
Le mercredi 29 mai, la délégation a entendu MM. Lionel Corre, sous-directeur des assurances, et Louis Boillot, adjoint au chef du bureau marchés et produits d’assurance, direction générale du trésor (DGT), ministère de l'économie et des finances.
Audition de la direction générale de la prévention es risques (DGPR)
Mardi 28 mai 2019
Le mardi 28 mai, la délégation a entendu M. Patrick Soulé, adjoint au directeur général, et Mme Laure Tourjansky, cheffe du service risques naturels et hydrauliques, direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de la transition écologique et solidaire.
Audition du BRGM
Jeudi 23 mai 2019
Le jeudi 23 mai, la délégation a entendu M. Jean-Marc Mompelat, directeur-adjoint et délégué outre-mer du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), accompagné de MM. Nicolas Taillefer, chef du service « Risques sismiques et volcaniques » et Goneri Le Cozannet, expert changement climatique, de la direction des risques et prévention.
Audition de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Jeudi 16 mai 2019
Le jeudi 16 mai, la délégation a procédé à l'audition de M. François Adam, directeur, et de Mmes Marie-Christine Roger, chargée de mission outre-mer, et Géraldine Sanaur, adjointe au chef de bureau de la réhabilitation du parc, des évaluations économiques et de l'outre-mer, de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère changé de la ville et du logement.
Audition du CEREMA
Jeudi 16 mai 2019
Le jeudi 16 mai, la délégation a procédé à l'audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA), accompagné de Mmes Cécile Martin, directrice de la programmation, et Anne Chanal, chef du service vulnérabilité et gestion de crise à la direction territoriale Méditerranée.
Table ronde sur la problématique assurantielle
Mercredi 15 mai 2019
Le mercredi 15 mai, la délégation a organisé une table ronde autour de la problématique assurantielle. Seront présents : M. Stéphane Pénet, directeur du pôle assurances de dommages et de responsabilité et Mme Viviana Mitrache, sous-directeur affaires parlementaires, Fédération française de l'assurance (FFA) ; Mme Gorette Plana, directrice Allianz outre-mer et M. Emmanuel Gombault, directeur technique incendie, accidents et risques divers (IARD) outre-mer, Allianz ; M. Jean-Louis Charluteau, directeur de la réassurance et des risques naturels, pilotage projets techniques, Generali ; MM. Franck Offredi, directeur des assurances, et Pierre Lacoste, directeur de la réassurance, Groupama.
Audition de Mme Valérie Denux et du Pr Louis Jehel
Jeudi 11 avril 2019
Le jeudi 11 avril, au cours de l'après-midi, la délégation a entendu Mme Valérie Denux, directrice générale de l'Agence régionale de santé (ARS) de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy (en visioconférence), et le Pr Louis Jehel, chef de pôle adjoint du CHU de Martinique et vice-président de l'Université des Antilles, pôle Martinique.
Audition de la Direction générale des outre-mer
Jeudi 11 avril 2019
Le jeudi 11 avril, à 9 heures, la délégation a entendu MM. Charles Giusti, adjoint au directeur général, et Alexis Bévillard, directeur de cabinet, de la Direction générale des outre-mer.
Auditions de Mme Stéphanie Defossez et de représentants de la Croix-Rouge française
Jeudi 4 avril 2019
Le jeudi 4 avril 2019, la délégation a poursuivi ses travaux par l'audition de Mme Stéphanie Defossez, maître de conférence en géographie à l'Université Paul-Valéry de Montpellier puis par celle de MM. Frédéric Pichonnat, directeur outre-mer, et Jean Fabre-Mons, chargé de mission auprès du directeur général et responsable des relations institutionnelles, de la Croix-Rouge française.
Audition de la caisse centrale de réassurance (CCR)
Jeudi 14 février 2019
Le jeudi 14 février, la délégation procédé à l'audition de MM. Laurent Montador, directeur général adjoint, Antoine Quantin, directeur des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur adjoint des réassurances et des fonds publics, de la Caisse centrale de réassurance (CCR).
Audition de M. Philippe Gustin
Mercredi 14 novembre 2018
Le mercredi 14 novembre 2018, la délégation a ouvert ses travaux sur le second volet de l'étude par l'audition, en visioconférence, de M. Philippe Gustin, préfet de la région Guadeloupe, représentant de l'État dans dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin et délégué interministériel à la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin.
Désignation des rapporteurs du second volet de l'étude
Jeudi 25 octobre 2018
Au cours de la réunion du jeudi 25 octobre, la délégation a désigné MM. Abdallah Hassani (LaRem – Mayotte) et Jean-François Rapin (LR – Pas-de-Calais) rapporteurs du second volet de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires), étude coordonnée par M. Guillaume Arnell (RDSE – Saint-Martin), rapporteur coordonnateur.