Jeudi 3 avril a eu lieu 3ème édition des Assises de la simplification, portées par M. Gérard Larcher, Président du Sénat et M. Bernard Delcros, Président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Elle a pour objectif de présenter les avancées obtenues par le Sénat en matière de simplification des normes applicables aux collectivités, de recenser les attentes des élus locaux en matière de simplification et de différenciation, ainsi que de présenter les actions de simplification à mener dans un domaine prioriataire qu'est le champ du logement, de l'urbanisme et de la construction. Cette réunion est ouverte à l'ensemble des membres du Sénat.
Est annoncée la présence de :
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat ;
M. François BAYROU, Premier ministre ;
M. François REBSAMEN, Ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ;
Mme Valérie LÉTARD, Ministre auprès du Ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement ;
Mme Françoise GATEL, Ministre déléguée auprès du Ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ruralité ;
Mme Dominique ESTROSI SASSONE, Président de la commission des affaires économiques du Sénat ;
Mme Muriel JOURDA, Président de la commission des lois du Sénat ;
M. Bernard DELCROS, Président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
M. Rémy POINTEREAU, Premier Vice-Président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
M. Stéphane DELAUTRETTE, Président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale ;
Mme Claire LANDAIS, Secrétaire générale du Gouvernement ;
M. Gilles CARREZ, Président du Conseil national d’évaluation des normes ;
M. David LISNARD, Président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité ;
M. Gilles NOËL, Vice-président de l’Association des maires ruraux de France ;
Mme Christine MAUGÜÉ, Présidente de la section de l’administration du Conseil d’État.