La commission a examiné le rapport de la mission d’information sur la création du fonds Marianne, la sélection des projets subventionnés, le contrôle de leur exécution, et les résultats obtenus au regard des objectifs du fonds.

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L'Essentiel (PDF - 376 Ko)

Le rapport - Tome 1

Le rapport - Tome 2

Le compte rendu