Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Catherine Di Folco,

Mme Véronique Guillotin.

Procès-verbal

Hommage à Louis Mermaz, ancien sénateur

Questions d'actualité au Gouvernement

rachat du fabricant de doliprane par un fonds américain

situation au proche-orient

perspectives pour les soignants dans un contexte de maîtrise des finances publiques

réseau de l'enseignement français à l'étranger

compensation aux départements de l'extension de la prime ségur

transition énergétique et abandon du projet de conversion de la centrale de cordemais

rachat du fabricant de doliprane

situation de sanofi

feuille de route du gouvernement sur les crèches

octobre rose

violences à cavaillon

financement de l'islam radical

taxes aériennes dans les territoires d'outre-mer

budget du ministère de la justice

fin de l'expérimentation des caméras individuelles dans les transports en commun

avenir de la concession hydraulique de la truyère

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet

vice-présidente

Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suite de la discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission

proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Article 12

Article 13

Après l'article 13

Rappel au règlement

Article 14

Article 15

Après l'article 15

Article 16

Après l'article 16

Article 17

Article 17 bis (nouveau)

Article 18

Après l'article 18

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22

Après l'article 22

Article 23

Après l'article 23

Article 24

Article 25 A (nouveau)

Après l'article 25 A

Article 25

Vote sur l'ensemble

Ordre du jour