Séance du 11 avril 2024

Sommaire

Présidence de Mme Sylvie Vermeillet

Secrétaire :

Mme Marie-Pierre Richer.

1. Procès-verbal

2. Prolifération du frelon asiatique. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

M. Michel Masset, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Yves Roux, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Hervé Berville, secrétaire d’État auprès du secrétaire d’État de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

M. Philippe Grosvalet

Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Kristina Pluchet

M. Pierre Jean Rochette

Mme Jocelyne Antoine

M. Ronan Dantec

Mme Evelyne Corbière Naminzo

M. Guillaume Chevrollier

M. Pierre Cuypers

Clôture de la discussion générale.

Article unique

M. Jean-Claude Anglars

Amendement n° 12 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 10 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° 13 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 3 rectifié de Mme Kristina Pluchet. – Retrait.

Amendement n° 2 rectifié de Mme Kristina Pluchet. – Adoption.

Amendement n° 14 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 11 rectifié de Mme Marie-Laure Phinera-Horth ; sous-amendements n^os 17 et 16 de Mme Nicole Bonnefoy. – Adoption des deux sous-amendements et de l’amendement modifié.

Amendement n° 9 de Mme Nicole Bonnefoy. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1 rectifié ter de M. Guillaume Chevrollier. – Devenu sans objet.

Amendement n° 4 de Mme Nicole Bonnefoy. – Devenu sans objet.

Amendement n° 5 de Mme Nicole Bonnefoy. – Devenu sans objet.

Amendement n° 15 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 6 de Mme Nicole Bonnefoy. – Devenu sans objet.

Amendement n° 7 rectifié de Mme Nicole Bonnefoy. – Devenu sans objet.

Amendement n° 18 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 8 de Mme Nicole Bonnefoy. – Devenu sans objet.

Vote sur l’ensemble

M. Michaël Weber

M. Michel Masset

Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

M. Hervé Berville, secrétaire d’État

M. Jean-Yves Roux, rapporteur

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

3. Accès aux pharmacies dans les communes rurales. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

Mme Maryse Carrère, auteure de la proposition de loi

Mme Guylène Pantel, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Loïc Hervé

Mme Solanges Nadille

Mme Corinne Féret

Mme Corinne Imbert

M. Aymeric Durox

Mme Corinne Bourcier

Mme Jocelyne Guidez

M. Guillaume Gontard

Mme Céline Brulin

Mme Véronique Guillotin

M. Laurent Burgoa

Clôture de la discussion générale.

Avant l’article unique

Amendement n° 5 rectifié quinquies de M. Cédric Vial. – Adoption, par scrutin public n° 180, de l’article insérant un article additionnel.

Amendement n° 6 rectifié quater de M. Cédric Vial. – Rejet par scrutin public n° 181.

Article unique

Amendement n° 3 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 7 rectifié bis de M. Cédric Vial. – Retrait.

Adoption de l’article.

Après l’article unique

Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Maryse Carrère. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 1 rectifié de M. Daniel Chasseing. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

4. Ordre du jour