Sommaire
Présidence de Mme Laurence Rossignol
Secrétaires :
Mme Esther Benbassa, M. Jacques Grosperrin.
3. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021
M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
M. Clément Beaune, secrétaire d’État
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Suspension et reprise de la séance
4. Amélioration de l’économie du livre. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Laure Darcos, auteure de la proposition de loi
Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure de la commission de la culture
Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
Clôture de la discussion générale.
Mme Roselyne Bachelot, ministre
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
Amendement n° 2 de Mme Laure Darcos. – Adoption.
Amendement n° 3 de Mme Laure Darcos. – Adoption.
Amendement n° 7 rectifié de Mme Laure Darcos. – Adoption.
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
Mme Roselyne Bachelot, ministre
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 1er
Amendement n° 6 de M. Jérémy Bacchi. – Retrait.
Amendement n° 5 de M. Thomas Dossus. – Retrait.
Adoption de l’article.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 1 de Mme Laure Darcos. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé.
Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure
Mme Laure Darcos, auteure de la proposition de loi
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.