Séance du 17 novembre 2020

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Marie Mercier, M. Jean-Claude Tissot.

1. Procès-verbal

2. Financement de la sécurité sociale pour 2021. – Adoption d’un projet de loi modifié

Vote sur l’ensemble

M. Stéphane Ravier

Mme Catherine Deroche

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Xavier Iacovelli

Mme Véronique Guillotin

Mme Laurence Cohen

Mme Nadia Sollogoub

M. Bernard Jomier

Adoption, par scrutin public n° 26, du projet de loi modifié.

M. le président

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

3. Mises au point au sujet de votes

4. Alimentation locale et durable. – Débat organisé à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants

M. Frédéric Marchand, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants

M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Débat interactif

Mme Martine Berthet ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Jean-Pierre Decool ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Joël Labbé ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.

Mme Nadège Havet ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Henri Cabanel ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Henri Cabanel.

M. Fabien Gay ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Fabien Gay.

Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Hervé Gillé ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Hervé Gillé.

M. Stéphane Ravier ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Laurent Duplomb ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Évelyne Perrot ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Évelyne Perrot.

M. Jean-Jacques Michau ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Kristina Pluchet ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Serge Mérillou ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Édouard Courtial ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Laurence Muller-Bronn ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Vivette Lopez ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Conclusion du débat

M. Frédéric Marchand, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants

M. Julien Denormandie, ministre

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Georges Patient

5. Communication relative à deux commissions mixtes paritaires

6. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière. – Adoption en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

M. Jean Bizet, rapporteur de la commission des finances

Clôture de la discussion générale.

Articles 1^er, 3 et 4 – Adoption.

Article 4 bis

Mme Sophie Primas

M. Laurent Duplomb

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles 5 et 5 bis – Adoption.

Article 6 bis – Adoption.

Article 7 – Adoption.

Articles 9 à 11 – Adoption.

Articles 12 à 15 – Adoption.

Article 16 (pour coordination) – Adoption.

Article 16 ter – Adoption.

Articles 17, 18 et 19 bis – Adoption.

Article 21 – Adoption.

Articles 22 bis, 22 quater, 22 quinquies et 22 sexies – Adoption.

Article 24 – Adoption.

Articles 24 bis et 24 ter A – Adoption.

Article 24 ter – Adoption.

Article 25 – Adoption.

Articles 26 et 27 – Adoption.

Article 27 bis

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 28 et 29 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

M. Jean Bizet, rapporteur

M. Laurent Duplomb

M. Cédric O, secrétaire d’État

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

7. Ordre du jour