Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Éric Bocquet, Yves Daudigny.
2. Éloge funèbre d’Alain Bertrand, sénateur de la Lozère
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
3. Évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies. – Adoption d’une proposition de résolution dans le texte de la commission
Adoption de la proposition de résolution dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé
4. Gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen. – Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Mme Céline Brulin ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé.
M. Jérôme Bignon ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Pascal Martin ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Joël Labbé ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Joël Labbé.
Mme Françoise Cartron ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Jean-François Husson ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.
Mme Nelly Tocqueville ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
Mme Catherine Morin-Desailly ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. René Danesi ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Gilbert-Luc Devinaz ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Gilbert-Luc Devinaz.
M. Guillaume Chevrollier ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Chevrollier.
M. Jean-Claude Tissot ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-Claude Tissot.
M. Didier Mandelli ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Didier Mandelli.
Suspension et reprise de la séance
5. Candidatures à des commissions
6. Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de catastrophes naturelles ou d’événements politiques majeurs – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Ronan Le Gleut, auteur de la proposition de loi
M. Jérôme Bascher, rapporteur de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 3 rectifié bis de M. Olivier Cadic et sous-amendement n° 6 de M. Christophe-André Frassa. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 1er
Amendement n° 1 de M. Jean-Yves Leconte. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 4 rectifié quater de M. Joël Guerriau. – Retrait.
Adoption de l’article.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
7. Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale à la prospective
Mme Françoise Cartron, rapporteure de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Jean-Luc Fichet, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
M. Franck Menonville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Sophie Primas ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Nelly Tocqueville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Nelly Tocqueville.
Mme Maryse Carrère ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Didier Rambaud ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Cécile Cukierman ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Pierre Louault ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Laurent Duplomb ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Hervé Gillé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Hervé Gillé.
M. Didier Mandelli ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Didier Mandelli.
M. Jean-Claude Tissot ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Jean-Claude Tissot.
Mme Catherine Dumas ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Patricia Morhet-Richaud ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Mme Marie Mercier ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Françoise Cartron, rapporteure
M. Jean-Luc Fichet, rapporteur