Sommaire
Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret
Secrétaires :
Mmes Catherine Deroche, Patricia Schillinger.
2. Débat sur la situation du logement et du bâtiment. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Mme Dominique Estrosi Sassone, pour le groupe Les Républicains
M. Philippe Dallier ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Philippe Dallier.
Mme Annie Guillemot ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Annie Guillemot.
M. Joël Labbé ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Joël Labbé.
Mme Patricia Schillinger ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Patricia Schillinger.
Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
M. Franck Menonville ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Franck Menonville.
Mme Françoise Férat ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Françoise Férat.
Mme Marta de Cidrac ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Marta de Cidrac.
Mme Viviane Artigalas ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Viviane Artigalas.
M. Pierre Louault ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
M. Stéphane Piednoir ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Stéphane Piednoir.
M. Jean-Claude Tissot ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
M. Philippe Pemezec ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
M. Jean-Marc Boyer ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Jean-Marc Boyer.
M. Jérôme Bascher ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Jérôme Bascher.
M. Marc-Philippe Daubresse, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
3. Débat sur le bilan de l’application des lois
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Éric Bocquet, vice-président de la commission des finances ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Philippe Bas, président de la commission des lois ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean-Pierre Sueur ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Josiane Costes ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Alain Richard ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean-Pierre Decool ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Éliane Assassi ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean-François Longeot ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Anne-Marie Bertrand ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
4. Souhaits de bienvenue à un nouveau sénateur
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
5. Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 18 et 19 juin 2020
M. Jean-François Rapin, au nom de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes