Sommaire

Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret

Secrétaires :

MM. Éric Bocquet, Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Organisation des travaux

3. Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles. – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

M. Arnaud de Belenet

Mme Cécile Cukierman

Mme Nelly Tocqueville

Mme Maryse Carrère

M. Jean-Claude Luche

M. Daniel Chasseing

M. Charles Guené

M. Bernard Delcros

Mme Anne-Marie Bertrand

M. Jean-Paul Émorine

M. Bernard Fournier

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

4. Candidature à une délégation sénatoriale

5. Précarité énergétique des ménages. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

Mme Cécile Cukierman ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Roland Courteau ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Roland Courteau.

Mme Françoise Laborde ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jean-Paul Prince ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Colette Mélot ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Guillaume Chevrollier ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Chevrollier.

Mme Françoise Cartron ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Joël Bigot ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Denise Saint-Pé ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Denise Saint-Pé.

M. Philippe Mouiller ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Angèle Préville ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Angèle Préville.

Mme Nicole Duranton ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. François Bonhomme ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Louis-Jean de Nicolaÿ ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Vincent Segouin ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Vincent Segouin.

Conclusion du débat

M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Suspension et reprise de la séance

6. Lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

Mme Annick Billon, auteure de la proposition de résolution

Mme Marta de Cidrac, auteure de la proposition de résolution

Mme Maryvonne Blondin

Mme Françoise Laborde

Mme Nassimah Dindar

Mme Colette Mélot

Mme Chantal Deseyne

Mme Patricia Schillinger

Mme Laurence Cohen

M. Loïc Hervé

Mme Nicole Duranton

Mme Brigitte Lherbier

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Mme Annick Billon

M. Marc Laménie

Mme Hélène Conway-Mouret

Adoption, par scrutin public n° 66, de la proposition de résolution.

7. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale