Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Éric Bocquet, Mmes Jacky Deromedi, Françoise Gatel.
2. Immigration, droit d’asile et intégration. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Explications de vote sur l’ensemble
Ouverture du scrutin public solennel
Suspension et reprise de la séance
Proclamation du résultat du scrutin public solennel
Adoption, par scrutin public n° 171, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Éric Bocquet, Mme Jacky Deromedi.
3. Questions d’actualité au Gouvernement
négligence de l’état envers les collectivités
M. Benoît Huré ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Benoît Huré.
Avenir des pensions de réversion
M. Jean-Claude Luche ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
M. Michel Amiel ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Véronique Guillotin ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
SITUATION DES HÔPITAUX EN GUYANE ET EN MÉTROPOLE
Mme Laurence Cohen ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.
présidence de la république et laïcité
M. Alain Duran ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
M. Emmanuel Capus ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
Mme Christine Lavarde ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Christine Lavarde.
agence européenne des réfugiés
M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Hugues Saury ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Hugues Saury.
M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
4. Mise au point au sujet de votes
5. Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteur de la commission des affaires économiques
Clôture de la discussion générale.
Article additionnel avant l’article 1er
Amendement n° 41 de Mme Cécile Cukierman. – Rejet.
Amendement n° 533 rectifié bis de M. Henri Cabanel. – Rejet.
Renvoi de la suite de la discussion.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
6. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2018
Suspension et reprise de la séance
M. Robert del Picchia, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Mme Nathalie Loiseau, ministre
Mme Nathalie Goulet ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. André Reichardt ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. Jean-Pierre Decool ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
Mme Pascale Gruny ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
Mme Christine Prunaud ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. Jean-Yves Leconte ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
Mme Catherine Morin-Desailly ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. René Danesi ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. Claude Raynal ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. Marc Laménie ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. Patrice Joly ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
Mme Victoire Jasmin ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes