Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Philippe Adnot, Mme Colette Mélot.
3. Remplacement d’un sénateur décédé
4. Remplacement d’un sénateur nommé membre du Gouvernement
5. Démission et remplacement d'un sénateur
6. Candidatures à des commissions
7. Candidature à une délégation sénatoriale
Suspension et reprise de la séance
9. Hommage aux victimes des attentats
M. Gérard Larcher, président du Sénat
10. Débat sur les attaques terroristes dont la France a été victime
Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste, républicain et citoyen
M. Jacques Mézard, président du groupe du Rassemblement démocratique et social européen
M. Philippe Adnot, délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe
M. François Zocchetto, président du groupe Union des démocrates et indépendants-UC
M. Bruno Retailleau, président du groupe Union pour un mouvement populaire
M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste
M. Jean-Vincent Placé, président du groupe écologiste
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
11. Nomination de membres de commissions
12. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale
Suspension et reprise de la séance
13. Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Irak. – Débat et vote sur une demande du Gouvernement
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères
Adoption, par scrutin public, de la demande d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Irak.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet
14. Désignation d’un sénateur en mission temporaire
15. Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution européenne
16. Commissions mixtes paritaires
17. Demandes d'avis sur des projets de nomination
18. Nominations de membres d'organismes extraparlementaires
20. Nouvelle organisation territoriale de la République. – Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Articles additionnels avant l'article 1er
Amendement n° 652 de M. Gérard Collomb. – Retrait.
Amendement n° 674 de M. Bernard Cazeau. – Rejet.
Amendement n° 813 de M. Christian Favier. – Rejet.
Amendement n° 810 de M. Christian Favier. – Rejet.
Amendement n° 811 de M. Christian Favier. – Rejet.
Amendement n° 812 de M. Christian Favier. – Rejet.
Amendement n° 814 de M. Paul Vergès. – Rejet.
Renvoi de la suite de la discussion.
21. Ordre du jour