Sommaire
Présidence de M. Claude Bérit-Débat
Secrétaire :
M. Claude Dilain.
2. Décisions du Conseil constitutionnel
3. Recrutement et formation des sapeurs-pompiers volontaires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Roland Courteau, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur de la commission des lois
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Clôture de la discussion générale.
M. Roland Courteau, auteur de la proposition de loi
Adoption, par scrutin public, de l’article unique de la proposition de loi.
4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire allemande
5. Débat sur l'action de la France pour la relance économique de la zone euro
M. Richard Yung, au nom du groupe socialiste et apparentés
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
6. Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote. – Discussion d’une proposition de loi
Discussion générale :
Mme Aline Archimbaud, auteur de la proposition de loi
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur de la commission des finances
Mme Odette Herviaux, rapporteur pour avis de la commission du développement durable
8. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
9. Candidatures à une commission mixte paritaire
10. Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet
11. Demande d’avis sur un projet de nomination
12. Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire
13. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire
14. Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote. – Suite de la discussion et rejet d’une proposition de loi
Discussion générale (suite) :
Clôture de la discussion générale.
Mme Aline Archimbaud, auteur de la proposition de loi
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Amendement n° 1 de Mme Aline Archimbaud. – Rejet.
Rejet de l'article.
Articles additionnels après l'article 1er
Amendement n° 7 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 6 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 5 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 3 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 2 de Mme Aline Archimbaud. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Rejet, par scrutin public, de la proposition de loi.
Suspension et reprise de la séance
15. Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer. – Discussion d'une proposition de loi
Discussion générale :
Mme Leila Aïchi, auteur de la proposition de loi
16. Ordre du jour