M. le président. Il s’agit donc de l’amendement n° II-53 rectifié bis, présenté par M. Marc, au nom de la commission des finances.
La parole est à M. François Marc, rapporteur spécial.
M. François Marc, rapporteur spécial. Monsieur le président, j’ai l’honneur de vous demander une suspension de séance, afin que nous puissions, à la lumière des éléments dégagés lors de la réunion de la commission des finances, examiner les suites à donner au travail qui vient d’être réalisé.
M. le président. Monsieur le rapporteur spécial, vous allez pouvoir bénéficier de fait d’une suspension, puisque je vais devoir lever la séance.
Conformément aux décisions de la conférence des présidents, la suite de la discussion des articles rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales » est renvoyée à la séance du samedi 3 décembre.
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Ordre du jour
M. le président. Mes chers collègues, voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er décembre 2011 :
À neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).
Examen des missions :
- Recherche et enseignement supérieur
MM. Michel Berson et Philippe Adnot, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 21) ;
M. Jean-Pierre Plancade et Mme Dominique Gillot, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome VI) ;
MM. Marc Daunis et Michel Houel, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 111, tome VI).
- Sécurité civile
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 27) ;
Mme Catherine Troendle, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XX).
À quinze heures et le soir :
2. Questions d’actualité au Gouvernement.
3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).
Examen des missions
- Éventuellement, suite de la mission « Sécurité civile »
- Sécurité
M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 26) ;
MM. Michel Boutant et Gérard Larcher, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (avis n° 108, tome XI) ;
Mme Éliane Assassi, rapporteure pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XIX).
- Administration générale et territoriale de l’État (+ article 48 A)
Mme Michèle André, rapporteure spéciale (rapport n° 107, annexe n° 2) ;
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome I) ;
M. Gaëtan Gorce, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XXI).
- Enseignement scolaire (+ articles 51 septies et 51 octies)
MM. Thierry Foucaud et Claude Haut, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 13) ;
Mmes Françoise Cartron, Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome IV)
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 1er décembre 2011, à zéro heure trente.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART