Sommaire
Présidence de M. Bernard Frimat
Secrétaires :
MM. Jean-Pierre Godefroy, Jean-Paul Virapoullé.
2. Fin de mission d'un sénateur
3. Dépôt d'un rapport du Gouvernement
4. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi
MM. François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances ; Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial de la commission des finances ; Didier Boulaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Daniel Reiner, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Jean-Louis Carrère, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
MM. Didier Boulaud, Jean-Pierre Chevènement, Mme Michelle Demessine, MM. Jacques Gautier, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Louis Carrère, Mme Dominique Voynet, MM. Daniel Reiner, Bernard Piras, Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.
M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants.
Adoption des crédits de la mission.
Article additionnel après l'article 69
Amendement no II-169 du Gouvernement. – MM. le ministre d’État, François Trucy, rapporteur spécial ; Jean-Louis Carrère, Mme Bernadette Dupont. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Suspension et reprise de la séance
5. Communication du Conseil constitutionnel
6. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
7. Retrait de l’ordre du jour d’une question orale
8. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
Mmes Nathalie Goulet, Gisèle Printz, MM. Robert Tropeano, Guy Fischer, Michel Guerry, Ronan Kerdraon, René Vestri, Mme Janine Rozier.
M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants.
Demande de priorité des amendements nos II-61 et II-170. – MM. le rapporteur spécial, le ministre d’État. – La priorité est ordonnée.
Articles additionnels après l’article 68 ter (priorité)
Amendement n° II-61 (priorité) de Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis. – Mme le rapporteur pour avis, MM. le ministre d’État, Jean Arthuis, président de la commission des finances. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-170 (priorité) du Gouvernement. – MM. le ministre d’État, le rapporteur spécial, Guy Fischer, Ronan Kerdraon. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-62 de Mme Gisèle Printz. – M. Ronan Kerdraon.
Amendement n° II-95 de Mme Gisèle Printz. – M. Ronan Kerdraon.
MM. le rapporteur spécial, le ministre d’État. – Rejet des amendements nos II-62 et II-95.
Amendement n° II-100 de M. Guy Fischer. – M. Guy Fischer.
Amendement n° II-101 de M. Guy Fischer. – M. Guy Fischer.
MM. le rapporteur spécial, le ministre d’État. – Rejet des amendements nos II-100 et II-101.
Amendement n° II-65 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le ministre d’État. – Rejet.
Amendements identiques nos II-63 rectifié de Mme Gisèle Printz et II-105 de M. Guy Fischer. – MM. Ronan Kerdraon, Guy Fischer, le rapporteur spécial, le ministre d’État. – Rejet des deux amendements.
Amendement n° II-68 de Mme Gisèle Printz. – M. Gisèle Printz.
Amendement n° II-102 de M. Guy Fischer. – M. Guy Fischer.
MM. le rapporteur spécial, le ministre d’État. – Rejet des amendements nos II-68 et II-102.
Amendement n° II-104 de M. Guy Fischer. – M. Guy Fischer.
Amendement n° II-66 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz.
MM. le rapporteur spécial, le ministre d’État. – Rejet des amendements nos II-104 et II-66.
Amendement n° II-103 de M. Guy Fischer. – MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le ministre d’État. – Rejet.
Adoption des crédits de la mission.
Mme Gisèle Printz, M. le ministre d’État.
Adoption de l’article.
Suspension et reprise de la séance
Écologie, développement et aménagement durables
Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens
Compte spécial : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Compte spécial : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
Compte spécial : Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres
Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial de la commission des finances ; MM. Gérard Miquel, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Fortassin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Roland Courteau, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Francis Grignon, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture.
MM. François Fortassin, Roland Ries, Louis Nègre, Marcel Deneux, Mmes Évelyne Didier, Mireille Schurch, MM. Jacques Blanc, Michel Teston, René Vestri.
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
Suspension et reprise de la séance
Mmes Évelyne Didier, la ministre.
M. Jacques Blanc, Mme la ministre.
M. Marcel Deneux, Mme la ministre.
Mmes Gisèle Printz, la ministre.
Mmes Mireille Schurch, la ministre.
MM. Louis Nègre, Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports
Mme Nathalie Goulet, M. le secrétaire d'État.
MM. Michel Teston, le secrétaire d'État.
M. Jacques Gautier, Mme la ministre.
M. Jean-Pierre Sueur, Mme la ministre.
M. René Vestri, Mme la ministre.
M. Roland Courteau, Mme la ministre.
Amendement n° II-191 du Gouvernement. – Mmes la ministre, Fabienne Keller, rapporteur spécial. – Adoption.
Amendement n° II-98 de M. Gérard Bailly. – M. Paul Blanc, Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial ; la ministre. – Retrait.
Amendements nos II-131 et II-132 de M. Jean-Pierre Sueur. – M. Jean-Pierre Sueur, Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial ; la ministre. – Retrait de l’amendement no II-132 ; rejet de l’amendement no II-131.
Amendement n° II-96 de M. Francis Grignon, rapporteur pour avis. – M. Louis Nègre, au nom de la commission de l’économie ; Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial ; la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-190 du Gouvernement. – Mme la ministre, M. le président de la commission. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ».
État C
Amendement n° II-30 rectifié de la commission. – MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le secrétaire d'État. – Retrait.
Adoption des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».
Adoption des crédits des comptes spéciaux « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et « Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres ».
Amendement n° II-189 du Gouvernement. – Mmes la ministre, Fabienne Keller, rapporteur spécial ; M. Michel Teston. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Articles additionnels après l’article 70
Amendement n° II-114 rectifié de Mme Fabienne Keller. – Mme Fabienne Keller, M. le président de la commission, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-115 rectifié de Mme Fabienne Keller. – Mme Fabienne Keller, M. le président de la commission, Mme la ministre. – Retrait.
Article additionnel après l’article 71
Amendement n° II-42 de Mme Évelyne Didier. – Mmes Évelyne Didier, Fabienne Keller, rapporteur spécial ; la ministre. – Retrait.
Articles 71 bis, 72, 73 et 73 bis. – Adoption
Articles additionnels après l’article 73 bis
Amendement n° II-134 de M. Jean-Pierre Sueur. – M. Jean-Pierre Sueur.
Amendement n° II-133 de M. Jean-Pierre Sueur. – M. Jean-Pierre Sueur.
Mmes Fabienne Keller, rapporteur spécial ; la ministre, M. Jean-Pierre Sueur. – Rejet des amendements nos II-134 et II-133.
Solidarité, insertion et égalité des chances
MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
Mmes Isabelle Pasquet, Marie-Thérèse Hermange, Gisèle Printz.
Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
Amendement n° II-20 de la commission. – M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-21 de la commission. – M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial ; Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale. – Retrait.
Amendement n° II-155 de M. Paul Blanc, rapporteur pour avis. – M. le rapporteur pour avis. – Retrait.
Amendement n° II-19 de la commission. – M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial. – Retrait.
Amendement n° II-154 rectifié de M. Paul Blanc, rapporteur pour avis. – M. le rapporteur pour avis, Mme la ministre, M. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Mmes Isabelle Pasquet, Gisèle Printz, Marie-Thérèse Hermange. – Adoption.
Amendement n° II-153 de M. Paul Blanc, rapporteur pour avis. – M. le rapporteur pour avis. – Retrait.
Adoption des crédits de la mission, modifiés.
Article additionnel après l'article 87
Amendement n° II-113 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial ; Mme la secrétaire d'État. – Rejet.
Amendement n° II-188 du Gouvernement. – Mme la ministre, MM. le rapporteur pour avis, Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
M. le rapporteur pour avis, Mme la ministre.