Sommaire
Présidence de M. Bernard Frimat
Secrétaires :
Mme Christiane Demontès, M. Jean-Noël Guérini.
2. Débat sur le volet agricole de la négociation OMC
M. Jean-Pierre Chevènement, au nom du groupe du Rassemblement démocratique et social européen, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.
Mme Odette Herviaux, MM. Gérard Le Cam, Jean Bizet, Aymeri de Montesquiou, Jacques Muller.
M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
3. Débat sur la crise de la filière laitière
M. Gérard Bailly, au nom du groupe Union pour un mouvement populaire, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.
Mme Jacqueline Gourault, MM. Gérard Le Cam, Jean Bizet, François Fortassin, Yannick Botrel, Jacques Muller, Jean-Pierre Godefroy, Adrien Gouteyron.
M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. GÉrard Larcher
4. Questions d'actualité au Gouvernement
M. le président.
déclaration de politique générale
MM. Jean-Pierre Bel, François Fillon, Premier ministre.
Mmes Mireille Schurch, Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
MM. Rémy Pointereau, Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
MM. Jean-Pierre Plancade, Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
M. Claude Biwer, Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.
M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.
MM. Philippe Paul, Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; le président.
M. Alain Anziani, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.
simplification des procédures pour les familles des victimes du vol paris-rio
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
installation de défibrillateurs
M. Alex Türk, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca
5. Fonctionnement du pôle emploi. – Discussion d'une question orale avec débat
M. André Vantomme, auteur de la question.
Mmes Annie David, Catherine Procaccia, MM. Jean-Pierre Plancade, Claude Jeannerot, Alain Fouché, Christian Demuynck.
MM. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; André Vantomme, auteur de la question.
Clôture du débat.
6. Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat
I. – Publication des données « passagers » des vols internationaux
MM. Yves Détraigne, au nom de la commission des lois ; Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
MM. Guy Fischer, Jean-Pierre Sueur, Yves Détraigne, au nom de la commission des lois ; le secrétaire d'État.
Mmes Annie David, au nom de la commission des affaires sociales ; Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.
Mme Gisèle Printz, MM. Guy Fischer, Michel Magras, Mmes Annie David, au nom de la commission des affaires sociales ; la secrétaire d'État.
M. Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes.
7. Organismes extraparlementaires
8. Dépôt d'une proposition de loi
9. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
10. Ordre du jour