Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaire :
Mme Anne-Marie Payet.
MM. Jack Ralite, le président.
3. Communication audiovisuelle. – Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixe paritaire
Discussion générale : Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; M. Michel Thiollière, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
MM. Bruno Retailleau, David Assouline, Serge Lagauche.
MM. Jack Ralite, Michel Mercier, Jean-Pierre Plancade, Mme Marie-Christine Blandin.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement no 1 du Gouvernement. – Vote réservé.
Amendement no 2 du Gouvernement. – Vote réservé.
M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles.
Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.
4. Protocoles au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de l'Albanie et de la Croatie. – Adoption définitive d'un projet de loi
Discussion générale : MM. Bruno Le Maire, secrétaire d'État chargé des affaires européennes ; le président, Xavier Pintat, rapporteur de la commission des affaires étrangères ; Mme Michelle Demessine.
Clôture de la discussion générale.
M. Robert del Picchia, Mme Michèle André, M. Adrien Giraud.
Adoption définitive du projet de loi.
5. Conventions internationales. – Adoption de deux projets de loi en procédure d'examen simplifié
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
6. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
MM. le président, Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.
M. le président.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca
8. Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement. – Suite de la discussion d'un projet de loi
Amendement n° 418 de M. Paul Raoult. – Mme Odette Herviaux, M. Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mmes Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; Marie-Christine Blandin. – Adoption.
Amendement n° 401 rectifié de M. Serge Larcher. – MM. Serge Larcher, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel avant l'article 28
Amendement n° 419 rectifié de Mme Odette Herviaux. – Mme Odette Herviaux, M. le rapporteur, Mmes la secrétaire d’État, Marie-Christine Blandin. – Rejet.
M. Didier Guillaume, Mme Odette Herviaux, MM. François Fortassin, Jacques Muller, Daniel Soulage.
Amendement n° 221 de Mme Évelyne Didier. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État, M. Jacques Muller. – Rejet.
Amendement n° 746 de M. Jacques Muller. – MM. Jacques Muller, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement n° 487 de M. Daniel Soulage. – MM. Daniel Soulage, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État, M. Jacques Muller. – Adoption.
Amendements nos 123 rectifié de M. Gérard César, 370 de M. Alain Vasselle et sous-amendement no 809 de M. Jacques Muller ; amendements nos 470 de M. Didier Guillaume, 489 de M. Daniel Soulage et sous-amendement no 810 de M. Jacques Muller. – MM. Rémy Pointereau, Alain Vasselle, Jacques Muller, Didier Guillaume, Daniel Soulage, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État, MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques, Paul Raoult. – Retrait des amendements nos 123 rectifié, 470 et 489 ; rejet du sous-amendement n° 809 et de l’amendement n° 370 ; le sous-amendement n° 810 devenant sans objet.
Amendement n° 222 de Mme Évelyne Didier. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement n° 751 de M. Jacques Muller. – MM. Jacques Muller, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement n° 553 de Mme Marie-Christine Blandin. – Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d’État, M. Jacques Muller. – Rejet.
Amendement n° 426 de Mme Odette Herviaux. – Mme Odette Herviaux, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Adoption.
Amendements nos 471 de M. Didier Guillaume et 657 de M. Jacques Muller. – MM. Didier Guillaume, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État, M. Jacques Muller. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° 472 rectifié bis de M. Didier Guillaume. – MM. Didier Guillaume, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Adoption.
Amendement n° 223 de Mme Évelyne Didier. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État, MM. Paul Raoult, Jacques Muller. – Rejet.
Amendement n° 747 de M. Jacques Muller. – MM. Jacques Muller, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement n° 473 de M. Didier Guillaume. – MM. Didier Guillaume, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement n° 225 de Mme Évelyne Didier. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement n° 421 de Mme Odette Herviaux. – MM. Roland Courteau, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Rejet.
Amendements nos 748, 656 de M. Jacques Muller, 226, 227 de Mme Évelyne Didier, 422 et 420 de Mme Odette Herviaux. – MM. Jacques Muller, Gérard Le Cam, Paul Raoult, le rapporteur, Mme la secrétaire d’État. – Retrait des amendements nos 748, 227, 422 et 656 ; rejet de l’amendement n° 226 ; adoption de l’amendement n° 420.
Renvoi de la suite de la discussion.
10. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
12. Dépôt d'un rapport supplémentaire
13. Dépôt d'un avis
14. Ordre du jour