Mme la présidente. M. le président du Sénat a reçu de M. Charles Revet un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la nationalité des équipages de navires (n° 190, 2007-2008).
(Dépôt enregistré à la présidence le 19 mars 2008 et rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 février 2008)
Ce rapport sera imprimé sous le n° 232 et distribué.
dépôt de rapports d'information
Mme la présidente. M. le président du Sénat a reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public « Les Haras nationaux ».
(Dépôt enregistré à la présidence le 27 février 2008 et rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 février 2008)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 218 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Jacques Legendre un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes.
(Dépôt enregistré à la présidence le 27 février 2008 et rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 février 2008)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 221 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53e session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement.
(Dépôt enregistré à la présidence le 13 mars 2008 et rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 février 2008)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 228 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement.
(Dépôt enregistré à la présidence le 13 mars 2008 et rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 février 2008)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 229 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Jacques Valade un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur les perspectives de réformes dans le secteur de l'audiovisuel.
(Dépôt enregistré à la présidence le 17 mars 2008 et rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 février 2008)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 231 et distribué.
21
ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 26 mars 2008, à quinze heures et, éventuellement, le soir :
1. Discussion de la question orale avec débat n° 11 de M. Jacques Valade à Mme la ministre de la culture et de la communication sur l'expérimentation de la gratuité des musées.
2. Proposition de loi (n° 212, 2007-2008) renforçant le contrôle comptable du revenu minimum d'insertion, présentée par M. Michel Mercier.
Rapport (n° 235, 2007-2008) de M. Auguste Cazalet, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
3. Discussion de la question orale avec débat n° 6 de M. Gérard Bailly à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures quarante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD