SEANCE DU 7 FEVRIER 2002
M. le président.
La parole est à M. Teston.
M. Michel Teston.
Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les
ministres, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le secrétaire d'Etat
à l'industrie.
La filière du textile-habillement a connu, au cours des dernières décennies,
une situation particulièrement délicate qui s'est traduite par de profondes
mutations s'accompagnant d'une baisse continue des effectifs, mais aussi du
nombre d'entreprises. Face à cette situation, marquée par de nombreuses
défaillances d'entreprises au cours des derniers mois dans plusieurs régions,
notamment en Rhône-Alpes et particulièrement en Ardèche, le Gouvernement a pris
certaines mesures.
Je citerai le dispositif de sortie du plan Borotra qui avait été refusé par la
Commission européenne, les accords CATS relatifs à la cessation d'activité de
certains travailleurs salariés et, récemment, le réseau industriel du
textile-habillement, le RITH.
Mais, face à l'ampleur de la crise, de nouvelles initiatives doivent être
prises. Monsieur le secrétaire d'Etat, le Gouvernement envisage-t-il de
nouvelles mesures en faveur de cette filière ?
Pour ma part, je plaide pour la mise en place d'un plan régional associant les
partenaires sociaux, l'Etat, les départements et la région - région qui, je le
rappelle, s'est vu confier d'importantes compétences dans le domaine
économique.
(Applaudissements sur les travées socialistes, ainsi que celles du groupe
communiste républicain et citoyen.)
M. le président.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
M. Christian Pierret,
secrétaire d'Etat à l'industrie.
Monsieur le sénateur, votre question est
importante, car elle concerne le deuxième secteur industriel français, qui
pourvoit à 265 000 emplois en France et qui est présent dans toutes les
régions, notamment en Rhône-Alpes.
Vous l'avez indiqué dans votre question, j'ai mis en place, le 22 janvier
dernier, un réseau de développement de l'innovation dans le
textile-habillement, le RITH, qui associe les industriels, les laboratoires
privés et publics de recherche, les universités, les grandes écoles, les
petites et les grandes entreprises, pour soutenir des projets innovants et
créatifs dans le secteur du textile-habillement.
Ce réseau, monsieur le sénateur, a un très fort ancrage régional. Parmi les
huit régions qui ont été choisies pour le mettre en place figure la région
Rhône-Alpes, en tant que pôle d'excellence national sur le textile.
Concernant le bassin ardéchois, vous m'aviez déjà alerté à plusieurs reprises.
J'ai donc demandé, voilà plusieurs semaines, au préfet de région et au préfet
de département d'examiner, en liaison étroite avec la direction régionale de
l'industrie, quelles dispositions permettraient de surmonter les difficultés
actuelles.
Je souscris très volontiers à votre proposition visant à associer les
collectivités territoriales, en particulier les régions, à cette démarche, à
l'enrichir de leurs propositions et de leurs moyens, à l'image des initiatives
très heureuses qui ont été prises par la région Nord - Pas-de-Calais voilà
quelques mois.
Possédant de nombreux atouts, le textile-habillement rhodanien est capable de
« rebondir ». Je suis tout à fait d'accord pour examiner avec vous et avec les
élus de l'Ardèche et de la région les moyens de lui donner un second souffle.
Ensemble, ayons confiance : le textile-habillement n'est pas une industrie du
passé, c'est une industrie d'avenir qui se modernise qui utilise les
technologies de l'information et de la communication. C'est aussi une industrie
sur laquelle la France peut faire fond.
Ensemble, avec votre région, développons nos potentialités et nos atouts !
(Applaudissements sur les travées socialistes.)
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