SEANCE DU 19 DECEMBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Modification de l'ordre du jour
(p.
1
).
3.
Décision du Conseil constitutionnel
(p.
2
).
4.
Communication relative à une commission mixte
paritaire
(p.
3
).
5.
Rappel au règlement
(p.
4
).
MM. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; le
président.
6.
Action sociale et médico-sociale.
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire (p.
5
).
Discussion générale : M. Paul Blanc, rapporteur pour le Sénat de la commission
mixte paritaire ; Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux
personnes âgées ; M. Bernard Cazeau.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire (p.
6
)
Vote sur l'ensemble (p.
7
)
MM. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Bernard
Cazeau.
Adoption de l'ensemble du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
7.
Sécurité des infrastructures et systèmes de transport.
- Adoption des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire (p.
9
).
Discussion générale : MM. Jean-François Le Grand, rapporteur pour le Sénat de
la commission mixte paritaire ; Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement,
des transports et du logement ; Daniel Raoul, Gérard Le Cam.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire (p.
10
)
Article 2
bis
(p.
11
)
Amendement n° 1 du Gouvernement. - MM. le ministre, Jean-François Le Grand, rapporteur de la commission des affaires économiques. - Vote réservé.
Vote sur l'ensemble (p. 12 )
M. le rapporteur.
Adoption du projet de loi.
M. le ministre.
8.
Dépôt de rapports
(p.
13
).
9.
Dépôt d'avis
(p.
14
).
10.
Ordre du jour
(p.
15
).