SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 30 novembre 2000 :
A neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001). M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Outre-mer (et article 62) :
M. Henri Torre, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 33) ;
M. Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 94, tome XXII) ;
M. Philippe Nogrix, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (aspects sociaux, avis n° 96, tome VIII) ;
M. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (départements d'outre-mer, avis n° 97, tome VII) ;
M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie, avis
n° 97, tome VIII).
A seize heures :
2. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la
sécurité sociale pour 2001 (n° 108, 2000-2001), adopté avec modifications par
l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture.
Rapport (n° 109, 2000-2001) de M. Charles Descours, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
Aucun amendement à ce projet de loi n'est plus recevable.
3. Discussion des conclusions du rapport (n° 87, 2000-2001) de la commission
mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en
discussion de la proposition de loi relative à la contraception d'urgence.
M. Lucien Neuwirth, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
Le soir :
4. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001). M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Anciens combattants (et articles 51 à 53, 53
bis,
53
ter
et 53
quater)
:
M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 6) ;
M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 96, tome VII).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2001 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits
du projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2001, est fixé au vendredi 8 décembre 2000, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON