Séance du 4 avril 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS PERMANENTES
Dans sa séance du mardi 4 avril 2000, le Sénat a nommé :
M. Roland Muzeau membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de Mme Nicole Borvo, démissionnaire ;
Mme Nicole Borvo membre de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
en remplacement de M. Michel Duffour, démissionnaire de son mandat de sénateur.
MODIFICATIONS
AUX LISTES DES MEMBRES DES GROUPES
GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
(17 membres au lieu de 16)
Ajouter le nom de M. Roland Muzeau.
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE
(7 au lieu de 8)
Supprimer le nom de M. Roland Muzeau. Le Directeur du service du compte rendu intégral, DOMINIQUE PLANCHON