Séance du 1er décembre 1999
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 2 décembre 1999 :
A douze heures :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2000, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 88 et 89, 1999-2000). M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Services du Premier ministre :
I. - Services généraux (à l'exclusion des crédits relatifs à la fonction
publique, à l'audiovisuel et à la presse) ; M. Roland du Luart, rapporteur
spécial (rapport n° 89, annexe n° 35).
II. - Secrétariat général de la défense nationale ; M. Michel Moreigne,
rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 36).
III. - Conseil économique et social ; M. Claude Lise, rapporteur spécial
(rapport n° 89, annexe n° 37).
IV. - Plan ; M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 38)
; Mme Janine Bardou, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 91, tome XII) ;
Budget annexe des Journaux officiels ; M. Thierry Foucaud, rapporteur spécial
(rapport n° 89, annexe n° 39).
Fonction publique et réforme de l'Etat ; M. Gérard Braun, rapporteur spécial
(rapport n° 89, annexe n° 29).
A quinze heures ;
2. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la
sécurité sociale pour 2000 (n° 105, 1999-2000), adopté avec modifications par
l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.
Rapport (n° 106, 1999-2000) de M. Charles Descours, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale de ce projet de loi
n'est plus recevable.
Aucun amendement à ce projet de loi n'est plus recevable.
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
Le soir :
4. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2000, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 88 et 89, 1999-2000). (M. Philippe Marini,
rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des
comptes économiques de la nation.)
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Emploi et solidarité :
III. - Ville ; M. Alain Joyandet, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n°
20) ; M. Gérard Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 91, tome XXIII) ; M. Paul Blanc, rapporteur
pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 93, tome III).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires pour le projet
de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2000 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen
des crédits du projet de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
2000 est fixé au vendredi 10 décembre 1999, à seize heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
modifiant le code général des collectivités territoriales et relatif à la prise
en compte du recensement général de population de 1999 pour la répartition des
dotations de l'Etat aux collectivités locales (n° 56, 1999-2000).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
jeudi 9 décembre 1999, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 9 décembre 1999, à seize
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à trois heures.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON