Séance du 9 novembre 1999
NOMINATION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION
M. le président.
Je rappelle au Sénat que la réunion administrative des sénateurs ne figurant
sur la liste d'aucun groupe a présenté une candidature pour la commission des
affaires culturelles.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M.
Jacques Donnay membre de la commission des affaires culturelles à la place
laissée vacante par M. Jean-Paul Bataille, décédé.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à seize heures
cinq, sous la présidence de M. Paul Girod.)