La préparation du budget 2018 commence dès l’examen de l’exécution du budget 2016. La commission des finances du Sénat a ainsi rendu ces dernières semaines ses conclusions sur l’exercice 2016, dont on peut tirer les enseignements pour l’élaboration du projet de loi de finances pour 2018.
Les analyses du rapporteur général de la commission des finances, Albéric de MONTGOLFIER, relatives à l’exécution 2016 sont disponibles sur le site du Sénat.
Les rapporteurs spéciaux sont chargés du suivi d’une mission du budget de l’État. L’ensemble des contributions des rapporteurs spéciaux, par mission, est consultable par thème aux liens ci-après :
- Affaires étrangères (MM. Richard YUNG et Éric DOLIGÉ)
- Administration générale et territoriale de l’État (M. Hervé MARSEILLE)
- Agriculture et affaires rurales (MM. Alain HOUPERT et Yannick BOTREL)
- Aide publique au développement (Mme Fabienne KELLER et M. Yvon COLLIN)
- Anciens combattants (M. Marc LAMÉNIE)
- Conseil et contrôle de l’État (M. Albéric de MONTGOLFIER)
- Culture (MM. Vincent ÉBLÉ et André GATTOLIN)
- Défense (M. Dominique de LEGGE)
- Direction de l’action du gouvernement (M. Michel CANEVET)
- Écologie, développement et mobilité durables, transition énergétique (M. Jean‑François HUSSON)
- Transports, affaires maritimes, pêche (Mme Marie-Hélène des ESGAULX)
- Contrôle et exploitation aériens, météorologie (M. Vincent CAPO-CANELLAS)
- Économie (MM. Jacques CHIRON et Bernard LALANDE)
- Égalité des territoires et logement (M. Philippe DALLIER)
- Engagements financiers de l’État (M. Serge DASSAULT)
- Enseignement scolaire (MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD)
- Électrification rurale (FACÉ) (M. Jacques GENEST)
- Finances publiques, ressources humaines et patrimoine immobilier de l’État (MM. Claude NOUGEIN et Thierry CARCENAC)
- Immigration asile et intégration (M. Roger KAROUTCHI)
- Justice (M. Antoine LEFÈVRE)
- Médias, livre et industries culturelles, audiovisuel public (M. François BAROIN)
- Outre-mer (MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT)
- État actionnaire (M. Maurice VINCENT)
- Politique des territoires (MM. Bernard DELCROS et Daniel RAOUL)
- Pouvoirs publics (Mme Michèle ANDRÉ)
- Recherche et enseignement supérieur (MM. Philippe ADNOT et Michel BERSON)
- Régimes sociaux et de retraire, pensions (M. Jean-Claude BOULARD)
- Relations avec les collectivités territoriales (MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL)
- Remboursements et dégrèvements (Mme Marie-France BEAUFILS)
- Santé (M. Francis DELATTRE)
- Sécurités, gendarmerie nationale et police nationale (M. Philippe DOMINATI)
- Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Vincent DELAHAYE)
- Sécurité civile (M. Jean Pierre VOGEL)
- Solidarité, insertion et égalité des chances (M. Éric BOCQUET)
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Didier GUILLAUME)
- Travail et emploi (MM. François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER)
La commission des finances est présidée par Mme Michèle ANDRÉ (Socialiste et républicain – Puy-de-Dôme).
Son rapporteur général est M. Albéric de MONTGOLFIER (Les Républicains – Eure-et-Loir).
Mathilde DUBOURG
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