Rapports déposés par M. Alain VASSELLE : session 2007-2008

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain VASSELLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

Ouvrir la couverture maladie au secteur privé : l'expérience néerlandaise

Rapport d'information numéro 471
15/07/2008
de la commission des affaires sociales

Finances sociales : quel chemin vers l'équilibre ?

Rapport d'information numéro 456
09/07/2008
de la Mission commune d'information dépendance

Construire le cinquième risque : le rapport d'étape (rapport)

Rapport d'information numéro 447 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
08/07/2008
de la Mission commune d'information dépendance

Construire le cinquième risque : le rapport d'étape (annexes)

Rapport d'information numéro 447 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
08/07/2008
de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

Pour une gestion responsable de l'hôpital

Rapport d'information numéro 403
18/06/2008
de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

Santé : qui doit payer ? Une contribution au débat sur les transferts de charges entre l'assurance maladie, les complémentaires et les ménages

Rapport d'information numéro 385
11/06/2008
de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir les bons usages

Rapport d'information numéro 66 • L'Essentiel (synthèse)
31/10/2007

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Equilibres financiers généraux ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

Rapport numéro 72 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2007
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

Rapport numéro 72 Tome VII
07/11/2007
de la commission des affaires sociales

Assurance maladie ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

Rapport numéro 72 Tome II
07/11/2007
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

Rapport numéro 72 Tome VI
07/11/2007
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport numéro 87
20/11/2007
de la commission des affaires sociales

Projet de loi de finances rectificative pour 2007

Avis numéro 128
12/12/2007
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi organique tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale adoptées en cours d'exercice

Rapport numéro 163
15/01/2008

Page mise à jour le 20 novembre 2024