Rapports déposés par M. Philippe NACHBAR : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe NACHBAR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs ( Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis numéro 114 Tome III Fascicule 1

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles ( Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis numéro 114 Tome VI Fascicule 3


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