Rapports déposés par M. Philippe NACHBAR : session 2006-2007

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe NACHBAR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles et de la mission d'information

    Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain

    Rapport d'information numéro 38 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Culture ( Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis numéro 79 Tome III

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi

    Avis numéro 455


Page mise à jour le