Rapports déposés par Mme Colette MÉLOT : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Colette MÉLOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Proposition de loi relative au prix du livre numérique

Rapport numéro 50
20/10/2010
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Proposition de loi relative à l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale

Rapport numéro 293
09/02/2011
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Proposition de loi relative au prix du livre numérique

Rapport numéro 339
09/03/2011
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Proposition de loi relative au prix du livre numérique

Rapport numéro 484
03/05/2011
de la commission des affaires européennes

Proposition de résolution tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique

Rapport numéro 604
14/06/2011
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales

Rapport numéro 657
22/06/2011

Page mise à jour le 21 novembre 2024