Rapports déposés par M. Roger KAROUTCHI : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roger KAROUTCHI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement

    Rapport d'information numéro 858

  2. de la délégation sénatoriale à la prospective

    Les entretiens de la prospective 2

    Rapport d'information numéro 798

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Immigration, asile et intégration ( Projet de loi de finances pour 2016)

    Rapport général Tome III Annexe 17

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015

    Rapport numéro 759 Tome II


Page mise à jour le