Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Comment donner suite à la Conférence sur l'avenir de l'Europe ?

    Rapport d'information numéro 885L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Oman et Émirats arabes unis au prisme de la stratégie française au Moyen-Orient

    Rapport d'information numéro 881

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ?

    Rapport d'information numéro 383L'Essentiel (synthèse)

  4. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    La gestion des déchets dans les outre-mer

    Rapport d'information numéro 195L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur

    Avis numéro 9L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Sécurités : Gendarmerie nationale ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Avis numéro 117 Tome XIL'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la France et le Sénégal et entre la France et le Sri Lanka

    Rapport numéro 591

  4. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la gestion des déchets dans les outre-mer

    Rapport numéro 762


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