Rapports déposés par Mme Élisabeth DOINEAU : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Élisabeth DOINEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)

Rapport numéro 104 Tome II
06/11/2019
de la commission des affaires sociales

Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)

Rapport numéro 104 Tome I
06/11/2019
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)

Rapport numéro 104 Tome III
06/11/2019
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur

Rapport numéro 349 • L'Essentiel (synthèse)
26/02/2020
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats

Rapport numéro 461 • L'Essentiel (synthèse)
27/05/2020

Page mise à jour le 21 décembre 2024