Rapports déposés par M. Gérard DÉRIOT : session 2009-2010

Rapports d'information

1. de la Mission d'information sur le mal-être au travail et de la commission des affaires sociales

   Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (auditions)

   Rapport d'information numéro 642 Tome II

   07/07/2010

2. de la Mission d'information sur le mal-être au travail et de la commission des affaires sociales

   Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (rapport)

   Rapport d'information numéro 642 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

   07/07/2010

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires sociales

   Accidents du travail et maladies professionnelles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

   Rapport numéro 90 Tome VI

   04/11/2009

2. de la commission des affaires sociales

   Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires

   Rapport numéro 318

   23/02/2010