Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc

    Rapport d'information numéro 710

  2. de la délégation parlementaire au renseignement

    Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011

    Rapport numéro 672

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

    Rapport d'information numéro 207

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification du traité entre le Royaume d'Espagne, la République française, la République italienne, le Royaume des Pays-Bas et la République portugaise, portant création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR

    Rapport numéro 98

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'amendement et d'adhésion de la Principauté d'Andorre au traité entre la République française et le Royaume d'Espagne relatif à la coopération transfrontalière entre collectivités territoriales

    Rapport numéro 642

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan

    Rapport numéro 670


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