Rapports déposés par M. Emmanuel CAPUS : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Emmanuel CAPUS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    L'inspection du travail : un modèle à renforcer

    Rapport d'information numéro 743 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Travail et emploi ( Projet de loi de finances pour 2019)

    Rapport général Tome III Annexe 31 • L'Essentiel (synthèse)


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