Rapports déposés par M. Michel BOUTANT : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BOUTANT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes

    Rapport numéro 46

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : Environnement et prospective de la politique de défense ( Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis numéro 149 Tome V • L'Essentiel (synthèse)


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