EXAMEN EN COMMISSION
Réunies conjointement le mercredi 25 septembre 2024, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et la commission des finances ont examiné le rapport de la mission conjointe de contrôle relative aux inondations survenues en 2023 et au début de l'année 2024.
Le compte rendu relatif à cette réunion sera consultable en ligne sur le site du Sénat.
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mardi 6 février 2024
Météo France : M. Benoît THOMÉ, directeur des relations institutionnelles.
Mercredi 14 février 2024
Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI) : Mme Laurence PUJO, directrice.
Mardi 27 février 2024
- Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) : MM. Pascal BERTEAUD, directeur général, Stéphane COUDERT, directeur du Cerema Nord-Picardie, et Yann DENIAUD, responsable du secteur d'activité risques naturels au sein de la direction risques, eau et mer et aménagements, Mme Catherine MALIGNE, directrice de cabinet.
- France Assureurs (Fédération française de l'assurance) : M. Franck LE VALLOIS, directeur général, Mme Viviana MITRACHE-RIMBAULT, directrice des affaires publiques France et M. Christophe DELCAMP, directeur des assurances de dommages et responsabilité.
- Voies navigables de France (VNF) : Mme Anne DEBAR, directrice générale par intérim, M. Olivier MATRAT, directeur territorial Nord-Pas-de-Calais par intérim et Mme Muriel MOURNETAS, chargée des relations institutionnelles.
- Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) : M. Vazken ANDREASSIAN, chef de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés, ressources, risques et restauration (HYCAR).
Mardi 12 mars 2024
- Centre européen pour la prévention du risque inondation (CEPRI) : Mme Marie-France BEAUFILS, présidente et sénatrice honoraire, M. Gérard SEIMBILLE, premier vice-président, Mme Marie EVO, co-directrice.
- Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : MM. Karim BEN SLIMANE, directeur des risques et de la prévention, et Xavier DAUPLEY, directeur régional Hauts-de-France, Mme Delphine ALLIER, hydrogéologue à la direction de l'eau, des procédés et des analyses.
- Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) : M. Marc VERMEULEN, contrôleur général, membre du comité exécutif et directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Gironde.
- Association nationale des élus de la montagne (ANEM) : Mmes Pascale BOYER, présidente, députée des Hautes-Alpes, et Marie-Annick FOURNIER, déléguée générale.
- Association nationale des élus des bassins (ANEB) : M. Bruno FOREL, Président, Mme Catherine GREMILLET, directrice.
Mardi 19 mars 2024
- Table ronde avec les agences de l'eau : Mmes Aude WITTEN, directrice générale adjointe de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, Isabelle MATYKOWSKI, directrice générale adjointe de l'Agence de l'eau Artois-Picardie, MM. Martin GUTTON, directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, Marc HOELTZEL, directeur général de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, Nicolas CHANTEPY, directeur général adjoint de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, et Christophe POUPARD, directeur de la connaissance et de la planification de l'Agence de l'eau Seine-Normandie.
- Table ronde avec les présidents de comités de bassin : M. Paul CARRERE, président de la commission inondation du comité de bassin Adour-Garonne, président de l'institution Adour (syndicat mixte), Mme Aude WITTEN, directrice générale adjointe de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, MM. Thierry BURLOT, président du comité de bassin Loire-Bretagne, Martial SADDIER, président du comité de bassin Rhône-Méditerranée et Gérard SEIMBILLE, président du comité de bassin Seine-Normandie.
- Association des maires de France (AMF) : M. Sébastien LEROY, maire de Mandelieu-La Napoule et co-président du groupe de travail sur la gestion des risques.
- Intercommunalités de France : M. Christian LEROY, président, Mmes Oriane CÉBILE, conseillère environnement et Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement.
Mercredi 3 avril 2024
- Association des maires ruraux de France (AMRF) : M. Denis DURAND, membre du conseil d'administration.
- Personnalité qualifiée : M. Éric DANIEL-LACOMBE, architecte.
Mardi 16 avril 2024
- Office français de la biodiversité (OFB) : Mme Bénédicte AUGEARD, directrice adjointe recherche et action scientifique, M. Patrick BERTRAND, directeur régional Hauts-de-France, Mme Émilie LEDEIN, directrice adjointe régionale Hauts-de-France, MM. Éric HANSEN, directeur interrégional PACA-Corse, Cédric ROPARS, chef du service départemental des Bouches-du-Rhône, Philippe MOULLEC, chef du service départemental des Hautes-Alpes, et Thibault RICHARD, chargé de mission au cabinet du directeur général.
- Caisse centrale de réassurance (CCR) : MM. Edouard VIEILLEFOND, directeur général, et Nicolas BAUDUCEAU, directeur du département Fonds public et prévention, Mme Rose-Marie TUNIER, directrice de la communication et des affaires publiques.
- Union nationale des associations de lutte contre les inondations (UNALCI-France Inondations) : Mmes Josiane JANISSET, présidente, Martine DAMOIS, administratrice et secrétaire adjointe et Bénédicte QUIMPERT, administratrice.
- Association nationale des élus du littoral (ANEL) : Mme Brigitte PASSEBOSC, maire de Saint-Étienne-au-Mont, MM. David DE SMEDT, directeur général adjoint chargé des moyens stratégiques et opérationnels de la communauté d'agglomération Grand Calais Terre et Mer, Frank QUENAULT, directeur du syndicat intercommunal d'aménagement des eaux du bassin versant et étangs du littoral girondin, et Alain BLANCHARD, délégué général de l'ANEL.
Jeudi 18 avril 2024
- Régions de France : Mme Florence BARISEAU, vice-présidente de la région Hauts-de-France, en charge de la ruralité, de la proximité, des solidarités et de la politique de l'eau.
- Santé publique France : Mmes Ami YAMADA, adjointe au directeur des régions, Élise DAUDENS-VAYSSE, chargée d'études scientifiques en santé publique au sein de la cellule régionale Haut-de-France et Lucile MIGRAINE, attachée de cabinet en alternance.
- Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT) : Mmes Anne-Marie LEVRAULT, vice-présidente, et Ghislaine VERRHIEST-LEBLANC, directrice générale.
- Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs (COPRNM) : M. Denis THURIOT, président.
Lundi 6 mai 2024
- Table ronde sur les conséquences de la tempête Alex de 2020 dans les Alpes-Maritimes : MM. Xavier PELLETIER, ancien préfet délégué à la reconstruction des vallées sinistrées dans les Alpes-Maritimes, actuellement préfet du Loir-et-Cher, Emmanuel ACCHIARDI, expert de haut niveau auprès du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet délégué à la reconstruction des vallées sinistrées, directeur de la mission interministérielle pour la reconstruction des vallées, Sébastien OLHARAN, maire de Breil-sur-Roya, Ivan MOTTET, maire de Saint-Martin-Vésubie, Alain JARDINET, premier adjoint au maire de Saint-Martin-Vésubie, Gérard MANFREDI, maire de Roquebillière, Georges CORNIGLION, adjoint au maire de Roquebillière délégué à la sécurité, Jean-Pierre VASSALLO, maire de Tende, et Philippe OUDOT, maire de Fontan.
- Direction générale du Trésor (DGT), bureau des marchés et produits d'assurance : MM. Mayeul TALLON, chef de bureau, Jérémy LAUER-STUMM, adjoint au chef de bureau, et Mme Anaïs MATEOS, adjointe au chef de bureau.
Vendredi 10 mai 2024
- Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) : Mmes Marie-Laure MÉTAYER, adjointe à la directrice de l'eau et de la biodiversité et Émilie VOUILLEMET, sous-directrice de l'urbanisme réglementaire et des paysages et M. Christophe SUCHEL, adjoint à la sous-directrice de l'aménagement durable.
- Direction générale de la prévention des risques (DGPR) : Mme Véronique LEHIDEUX, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques.
- Direction générale des collectivités locales (DGCL) : M. Thomas FAUCONNIER, sous-directeur des finances locales et de l'action économique.
Mardi 4 juin 2024
- Audition de la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) : MM. Julien MARION, directeur général, Yves HOCDÉ, sous-directeur de la préparation, de l'anticipation et de la gestion des crises, et François PRADON, chef d'État-major de la Sécurité civile.
- Table-ronde sur les inondations survenues en 2024 dans le Gard : MM. Franck LACOSTE, directeur des sécurités à la préfecture du Gard et Christophe PERRIN, chef du service interministériel de défense et de protection civiles (SIDPC) à la préfecture du Gard, Olivier MARTIN, maire de Gagnières et Gérard THEOTIME, maire de Dions.
- Conseil supérieur du notariat : M. Éric MEILLER, Mmes Adeline SEGUIN, Catherine BERTHOL, notaires et Camille STOCLIN-MILLE, directrice des relations institutionnelles.
Mercredi 5 juin 2024
- Table ronde sur les conséquences de la tempête Xynthia en 2010 en Vendée : MM. Gérard GAVORY, préfet de la Vendée, Laurent HUGER, maire de L'Aiguillon-la-Presqu'Ile, Arnaud CHARPENTIER, conseiller départemental de la Vendée et Pierre-Jacques CARLES, conseiller municipal délégué à l'environnement, au développement durable et au littoral à La Tranche-sur-Mer.
- Mission de parangonnage à la suite des inondations de novembre 2023 et janvier 2024 dans les Hauts-de-France : M. François DECOSTER, maire de Saint-Omer et président de la communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.
Mardi 25 juin 2024
- Table ronde sur les inondations survenues en 2023 et 2024 en Charente et en Charente-Maritime : Mme Martine CLAVEL, préfète de Charente, MM. Brice BLONDEL, préfet de Charente-Maritime, Bruno DRAPRON, maire de Saintes, Xavier AERTS, directeur de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de Charente-Maritime, Alain BURNET, vice-président de l'établissement public territorial de bassin (EPTB) de Charente, Baptiste SIROT, directeur de l'EPTB de Charente, Michaël CANIT, conseiller départemental de Charente, et Anthony BRUN, président de l'Union générale des viticulteurs pour l'AOC Cognac (UGVC).
- Secrétariat général des affaires européennes (SGAE) : MM. Ludovic BUTEL, secrétaire général adjoint, et Jean-Philippe DUFOUR, chef du bureau mobilités, mer et territoires, Mmes Magali MICHEL, cheffe du bureau sécurité intérieure et Constance DELER, cheffe du bureau Parlements.