N° 1445 |
N° 776 |
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ASSEMBLÉE NATIONALE |
SÉNAT |
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CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE |
SESSION ORDINAIRE 2020 - 2021 |
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Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale |
Enregistré à la présidence du Sénat |
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le 27 juin 2023 |
le 27 juin 2023 |
RAPPORT
au nom de
L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Les implications en matière de recherche et
d'innovation technologique de
l'objectif de sobriété
énergétique
PAR
Mme Olga GIVERNET, députée, et M.
Stéphane PIEDNOIR, sénateur
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Pierre HENRIET, Président de l'Office |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Gérard LONGUET Premier vice-président de l'Office |