Note scientifique de l'Office n° 292 (2022-2023) de Mme Annick JACQUEMET , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 26 janvier 2023

Disponible au format PDF (1,2 Moctet)

Synthèse du rapport (en anglais) (1,2 Moctet)

N° 769

N° 292

ASSEMBLÉE NATIONALE

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

SEIZIÈME LÉGISLATURE

SESSION ORDINAIRE 2022-2023

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

Enregistré à la présidence du Sénat

le 26 janvier 2023

le 26 janvier 2023

NOTE SCIENTIFIQUE

au nom de

L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

sur

LA POLLUTION LUMINEUSE

PAR

Mme Annick JACQUEMET, sénatrice

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Pierre HENRIET,

Président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Gérard LONGUET,

Premier vice-président de l'Office

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