N° 526
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2019-2020
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 juin 2020 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur le suivi du rapatriement des Français de passage à l' étranger pendant la crise sanitaire ,
Par MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL,
Sénateurs
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(1) Cette commission est composée de : M. Christian Cambon , président ; MM. Pascal Allizard, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Robert del Picchia, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Pierre Laurent, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Jean-Marc Todeschini , vice-présidents ; Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. Philippe Paul, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, M. Olivier Cadic , secrétaires ; MM. Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Édouard Courtial, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Mme Sylvie Goy-Chavent, MM. Jean-Pierre Grand, Claude Haut, Mme Gisèle Jourda, MM. Jean-Louis Lagourgue, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Gérard Poadja, Ladislas Poniatowski, Mmes Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, MM. Stéphane Ravier, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung . |
Rapport de suivi de l'organisation du retour des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
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Avertissement : Pendant le confinement lié à la crise sanitaire du Covid-19, les sénateurs rapporteurs de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ont poursuivi activement leur travail d'information et de contrôle du Gouvernement, via des entretiens en téléconférence, destinés à mesurer l'impact de la crise sanitaire sur les secteurs dont ils avaient la charge, et à proposer des mesures pour y faire face. Publié d'abord sous forme de communication écrite le 6 avril 2020, ce rapport de suivi de l'organisation du retour en France des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire a été préparé par les rapporteurs pour avis du programme 151 par une audition en téléconférence de Mme Laurence Haguenauer, Directrice des Français de l'étranger et de l'Administration consulaire du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères . Complété pour prendre en compte le plan d'urgence du ministère pour les Français de l'étranger, présenté fin avril, il a été adopté par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous forme de rapport d'information, lors de sa réunion plénière du 17 juin 2020 . |
L'ORGANISATION DU RETOUR DES FRANÇAIS BLOQUÉS À L'ÉTRANGER, UNE MOBILISATION SANS PRÉCÉDENT DU RÉSEAU DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE
(Situation au 6 avril 2020)
I. UNE CRISE D'UNE AMPLEUR INÉDITE : 150 000 FRANÇAIS PRIS AU PIÈGE DANS 140 PAYS
Du fait de l'expansion de l'épidémie de coronavirus à travers le monde et des mesures prises par les États pour y faire face (fermeture des frontières et des espaces aériens, annulations de nombreux vols, confinement...), de très nombreux Français de passage, touristes ou voyageurs d'affaires, se sont retrouvés bloqués à l'étranger, empêchés de regagner la France. Le 20 mars 2020, ils étaient plus de 150 000, répartis dans 140 pays, dans cette situation.
Le ministère de l'Europe et des affaires étrangères et son réseau consulaire se sont alors trouvés en première ligne pour recenser et localiser nos compatriotes, les tenir informés et trouver des solutions pour permettre leur retour en France, à une échelle totalement inédite . Même si d'autres pays, comme le Canada, ont été confrontés à une situation similaire, il faut souligner que les Français représentent une part importante des voyageurs internationaux.
Il était d'autant plus urgent de leur prêter assistance qu'un certain nombre d'entre eux, en tant que ressortissants d'un pays très touché par l'épidémie, risquaient d'être stigmatisés par les populations locales, voire menacés.
Si la question du retour des Français de passage s'est posée dans toutes les régions du monde, elle s'est avérée particulièrement complexe à traiter dans certains pays , où nos ressortissants étaient très dispersés, comme au Pérou ou aux Philippines , ou dans des zones reculées comme le Népal ou le Vanuatu .
Camping-cars bloqués à Ceuta, 22 mars 2020
Photo : Consulat de France à Tanger
Le Maroc a constitué un autre point d'attention puisque plus de 20 000 Français s'y trouvaient bloqués mi-mars, avec une difficulté particulière pour les camping-caristes empêchés de quitter le territoire du fait de la fermeture des frontières terrestres avec l'Espagne à Ceuta et Melilla.