LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR LE RAPPORTEUR
Mardi 12 juin 2018
Mutuelle Intériale
M. Pascal Beaubat , président
Mme Marie-Pierre Janvrin , directrice santé et études
M. Laurent Michel , directeur des relations extérieures
Jeudi 14 juin 2018
Table ronde d'agents de police
M. Jean-Louis Arajol , responsable du collectif Police République et citoyenneté, membre fondateur du collectif Français solidaires
Mme Nathalie Orioli , responsable régionale Île-de-France d'Unité SGP Police, présidente de SOS Policiers citoyens
M. Rocco Contento , secrétaire départemental Paris, Unité SGP Police
M. Frédéric de Olivera , responsable secrétariat général pour l'administration de la police de Versailles, Unité SGP Police
PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE
Déplacement à Calais
Vendredi 16 mars 2018
Délégation
M. Michel Boutant, président
M. François Grosdidier, rapporteur
M. Dominique de Legge
Mme Brigitte Lherbier
Mme Isabelle Raimond-Pavero
M. Jean Sol
Programme et personnes rencontrées
Observation du dispositif « sentinelle » en gare de Calais-Fréthun.
Visite de la gendarmerie mobile et militaire d'Eurotunnel.
Visite de la police aux frontière du port.
Entretien avec M. Fabien Sudry , préfet du Pas-de-Calais, le Lieutenant-Colonel Sylvain Vasseur , délégué militaire départemental, le Colonel Bertin Malhet , gendarme, le Capitaine Sébastien Bonconor , gendarme, MM. Hervé Derache , directeur interdépartemental de la police aux frontières, François Angelini , directeur départemental de la sécurité publique du Pas-de-Calais, Borris Bonnerre , commissaire de police, chef de la circonscription de sécurité publique de Calais, Michel Tournaire , sous-préfet de Calais), Mmes Delphine Brard , chargée de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais sur les questions migratoires, et Natacha Bouchart , maire de Calais.
Visite de la zone Marcel Doret (CRS, sécurité publique).
Observation du dispositif de sécurité lors de la distribution des repas (sécurité publique).
Déplacement à Marseille
Lundi 26 mars 2018
Délégation
M. Michel Boutant, président
M. François Grosdidier, rapporteur
Mme Samia Ghali
Mme Gisèle Jourda
M. Dominique de Legge
M. Henri Leroy
Programme et personnes rencontrées
Entretien avec M. Olivier de Mazières , préfet de police des Bouches-du-Rhône.
Entretien avec le Général Marc Lévêque , commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, et le Colonel Benoît Ferrand , commandant du groupement de gendarmerie départementale des Bouches-du-Rhône.
Réunion de travail avec les maires de la commission sécurité de l'association des maires des Bouches-du-Rhône.
Entretien avec l' inspecteur général Jean-Marie Salanova , directeur départemental de la sécurité publique des Bouches-du-Rhône, coordonnateur zonal, le commissaire général Jean-François Jaffuel , commissaire central de Marseille, le commissaire divisionnaire Michel Mallea , chef de la division nord, le commissaire divisionnaire Karine Paravisini , chef de la division sud, le commissaire David Brugère , chef de la division centre, et le commissaire divisionnaire Olivier Harguindeguy , chef du service départemental/service zonal du renseignement territorial.
Entretien avec des membres de la brigade anti-criminalité.
Entretien avec l' inspecteur général Éric Arella , directeur interrégional de la police judiciaire de Marseille.
Entretien avec le commandant de groupement, le commandant de compagnie, le commandant de brigade et les militaires de la brigade territoriale de Gardanne.
Déplacement à Coulommiers
Mercredi 4 avril 2018
Délégation
M. Michel Boutant, président
M. François Grosdidier, rapporteur
M. Arnaud de Belenet
M. Gilbert-Luc Devinaz
M. Henri Leroy
Mme Isabelle Raimond-Pavero
M. Jean Sol
Programme et personnes rencontrées
Entretien avec Mmes Ginette Motot , maire de Coulommiers, Marie-José Thouret , adjointe déléguée à la sécurité et à la circulation, et M. Thomas Rennucci , chef de la police municipale de Coulommiers.
Entretien avec MM. Christian Hirsoil , directeur départemental de la sécurité publique de Seine-et-Marne, et Alain Morizot , commandant au commissariat de Coulomiers.
Visite du commissariat et entretien avec les personnels.
Visite de la compagnie de gendarmerie, en présence du Colonel Étienne Martinez , commandant le groupement de gendarmerie de Seine-et-Marne, et Sébastien Jouglar , chef d'escadron, commandant la compagnie de gendarmerie de Coulommiers.
Entretien avec des gendarmes représentatifs de la compagnie (gendarmes adjoints volontaires, gendarmes, gradés et officiers de tous les types d'unités) et les conseillers concertation.
Déplacement à Versailles-Satory
Mardi 17 avril 2018
Délégation
- M. Michel Boutant, président
- M. François Grosdidier, rapporteur
- M. Philippe Dominati
- Mme Gisèle Jourda
- M. Jean Sol
Programme et personnes rencontrées
Présentation du Groupement blindé de gendarmerie mobile (organisation et emploi des unités) et de la capacité blindée (parcs, missions, maintien en condition).
Présentation de matériels majeurs (VBRG, VAB et Irisbus) en présence de militaires servant en Escadron de gendarmerie mobile et du chef du Centre de soutien automobile de gendarmerie.
Visite des quartiers Guichard et Delpal (visite de logements).
Déplacement à Bordeaux
Vendredi 20 avril 2018
Délégation
- M. Michel Boutant, président
- M. François Grosdidier, rapporteur
- M. Alain Cazabonne
- Mme Nathalie Delattre
- Mme Gisèle Jourda
Programme et personnes rencontrées
Entretien avec M. Alain Juppé , maire de Bordeaux.
Présentation du Groupement de gendarmerie et des enjeux de sécurité par le Colonel Jean-Christophe Sintive , commandant du groupement.
Tale ronde sur les difficultés rencontrées par la police judiciaire de masse traitée par les unités territoriales, en présence de l'officier adjoint de police judiciaire, d'un commandant de compagnie, d'un commandant de brigade territoriale, d'un conseiller concertation du groupement, d'un conseiller concertation compagnie, d'un enquêteur de la brigade départementale de renseignements et d'investigations judiciaires.
Table ronde sur les difficultés rencontrées par la police judiciaire traitée par les unités spécialisées - brigades de recherches, section de recherches - en présence du commandant en second de la section de recherches de Bordeaux, d'un enquêteur de la brigade de recherches, de deux enquêteurs de la section de recherches, d'un conseiller concertation groupement, d'un conseiller concertation section de recherches, d'un technicien en identification criminnelle du groupement.
Déneuner de travail avec Mme Marie-Madeleine Alliot , procureur de la République de la Gironde, et M. Gérard Aldigé , procureur adjoint.
Échanges avec M. Éric Krust , commissaire divisionnaire, chef de l'état-major de la direction départementale de la sécurité publique de la Gironde, et les personnels ; visite du Centre d'information et de commandement.
Échanges avec M. François Bodin , commissaire général, directeur interrégional de la police judiciaire, et les personnels.
Échanges avec M. Fabrice Naud , commissaire divisionnaire, directeur zonal de la police aux frontières par intérim, et les personnels.
Déplacement au Liège (établissement du Courbat)
Vendredi 25 mai 2018
Délégation
- M. Michel Boutant, président
- M. François Grosdidier, rapporteur
- Gisèle Jourda
- Isabelle Raimond-Pavéro
Programme et personnes rencontrées
Présentation de l'établissement par M. Pierre Cavret , président de l'Association Nationale d'Action Sociale des personnels de la police nationale et du ministère de l'intérieur (ANAS) et Mme Sarah Trotet , directrice du Courbat, ainsi que leurs collaborateurs médecins, psychologues et infirmiers.
Échanges avec le président de l'ANAS et la directrice du Courbat.
Échanges avec des patients.