Rapport d'information n° 449 (2017-2018) de M. Martial BOURQUIN , fait au nom de la mission commune d'information sur Alstom, déposé le 18 avril 2018
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Synthèse du rapport (365 Koctets)
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INTRODUCTION
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LES RECOMMANDATIONS DE LA MISSION
D'INFORMATION
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I. ACTE I : UN FLEURON INDUSTRIEL DE
L'ÉNERGIE ET DU FERROVIAIRE FRAGILISÉ DÈS SA
NAISSANCE
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A. LA RUPTURE AVEC LA STRATÉGIE
CONGLOMÉRALE DE LA COMPAGNIE GÉNÉRALE
D'ÉLECTRICITÉ
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B. LES ANNÉES 2000 : QUASI FAILLITE,
SAUVETAGE PAR L'ÉTAT ET REDRESSEMENT SPECTACULAIRE
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A. LA RUPTURE AVEC LA STRATÉGIE
CONGLOMÉRALE DE LA COMPAGNIE GÉNÉRALE
D'ÉLECTRICITÉ
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II. ACTE II : VERS LA PERTE DU PÔLE
« ÉNERGIE »
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A. UN GROUPE AFFAIBLI QUI DOIT REDÉFINIR SES
ALLIANCES ET SA STRATÉGIE
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1. Le temps des difficultés
commerciales
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a) Le choc de la crise économique de
2008-2009 : un impact négatif fort mais non critique sur la
performance commerciale
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b) Les difficultés persistantes de la
branche « Énergie »
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(1) Convalescence rapide de la branche
« Transports » mais affaiblissement durable de la branche
« Énergie»
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(2) La crise conjoncturelle,
révélateur d'une inadaptation de l'offre d'Alstom aux
évolutions structurelles du marché de l'énergie
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(3) Alstom à l'heure des choix
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a) Le choc de la crise économique de
2008-2009 : un impact négatif fort mais non critique sur la
performance commerciale
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2. Une détérioration
financière qui limite fortement les marges de manoeuvre d'Alstom
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3. Les autres facteurs de fragilité
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1. Le temps des difficultés
commerciales
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B. UN GROUPE RESTREINT AU FERROVIAIRE APRÈS
LA CESSION À GENERAL ELECTRIC DE LA BRANCHE
« ÉNERGIE » EN 2014
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A. UN GROUPE AFFAIBLI QUI DOIT REDÉFINIR SES
ALLIANCES ET SA STRATÉGIE
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III. ACTE III : VERS LA PRISE DE
CONTRÔLE D'ALSTOM PAR SIEMENS
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A. APRÈS LA CESSION DE LA BRANCHE
« ÉNERGIE », UN FORT DYNAMISME COMMERCIAL, MAIS DES
MOTIFS D'INQUIÉTUDE À MOYEN TERME
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B. LA PRISE DE CONTRÔLE D'ALSTOM PAR SIEMENS
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C. LE RÔLE DE L'ÉTAT DANS LA
FINALISATION D'UNE OPÉRATION DÉSÉQUILIBRÉE
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D. UN RAPPROCHEMENT PLUS ÉQUILIBRÉ
ET PLUS FAVORABLE AUX INTÉRÊTS FRANÇAIS ÉTAIT
POSSIBLE DANS UN VÉRITABLE « AIRBUS DU
FERROVIAIRE »
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E. IL EST ENCORE TEMPS D'AGIR
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1. Un accord confirmé récemment par
les directions d'Alstom et de Siemens qui reste soumis à des conditions
suspensives
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2. Prendre acte de l'accord conclu mais mieux en
accompagner les conséquences
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a) Utiliser la commande publique pour maintenir
l'activité des sites français
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b) Accompagner l'ensemble de la
filière
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c) Donner au nouveau groupe les moyens financiers
de se développer
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d) Garantir l'intégrité du
périmètre industriel d'Alstom
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e) Assurer la transparence des conséquences
du rapprochement par la mise en place d'un groupe de suivi parlementaire
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f) Veiller à l'avenir des co-entreprises
entre GE et Alstom
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a) Utiliser la commande publique pour maintenir
l'activité des sites français
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1. Un accord confirmé récemment par
les directions d'Alstom et de Siemens qui reste soumis à des conditions
suspensives
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A. APRÈS LA CESSION DE LA BRANCHE
« ÉNERGIE », UN FORT DYNAMISME COMMERCIAL, MAIS DES
MOTIFS D'INQUIÉTUDE À MOYEN TERME
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I. ACTE I : UN FLEURON INDUSTRIEL DE
L'ÉNERGIE ET DU FERROVIAIRE FRAGILISÉ DÈS SA
NAISSANCE
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CONTRIBUTIONS DES GROUPES POLITIQUES
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TRAVAUX EN COMMISSION