EXAMEN EN COMMISSION
Mercredi 26 juillet 2017
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Mme Catherine Morin-Desailly, présidente . - Ces dernières semaines, notre commission a travaillé sur deux sujets de grande actualité : l'avenir des médias, au sein d'une mission d'information qu'elle a constituée et la chronologie des médias, question dont nous ont saisis les professionnels au Festival de Cannes, où nous étions avec Jean-Pierre Leleux et David Assouline. Il est trop tôt pour que la mission d'information sur l'avenir des médias présente des conclusions, ce travail reprendra en septembre, avec si nécessaire des auditions complémentaires. Quant à la chronologie des médias, l'économie numérique transforme profondément l'écosystème du secteur des médias, aussi bien l'audiovisuel que la radio et le cinéma. Les nouveaux usages, les nouveaux entrants, imposent de réfléchir à des adaptations.
Les différents acteurs ont répondu présents à la journée d'auditions que nous avons organisée le 12 juillet dernier. Face au blocage des négociations professionnelles et devant l'urgence à adapter la réglementation, ils attendent des pouvoirs publics qu'ils établissent un cadre juridique de nature à assurer le maintien de l'exception culturelle française dans le cinéma et à adapter le secteur aux nouveaux usages. Nous avons voulu présenter une synthèse avant l'été ; aux professionnels de réagir à ces propositions pour aboutir à un accord d'ici la fin de l'année 2017 ; à défaut, nous pourrions réfléchir à une action législative début 2018. J'ai relu les propos des intervenants du 12 juillet. Certains objectifs reviennent systématiquement : répondre à l'attente des publics, s'assurer de la lisibilité de l'offre, du suivi et de la disponibilité des oeuvres ; assurer le financement de la création ; inciter les nouveaux entrants à s'inscrire dans une logique vertueuse de participation au financement des films français ; soutenir une filière économique créatrice de richesses et d'emplois, car le cinéma recouvre bien des métiers différents ; maintenir et pérenniser les salles de cinéma dans leur rôle social et culturel de proximité et dans leur participation au préfinancement des films, aujourd'hui 400 millions d'euros par an.
Il en découle la nécessité de lutter contre le piratage, de récompenser les acteurs les plus vertueux en matière de financement - ceux qui investissent le plus - et de penser tout autant aux spectateurs qu'à la rentabilité de chacun des diffuseurs. Le 12 juillet, les attentes du public ont suscité peu de débats, les professionnels pensaient d'abord au devenir de leur entreprise, mais il nous revient de prendre en compte ces préoccupations, d'autant que le prix du billet, la contribution à l'audiovisuel public et les abonnements aux chaînes sont une source de financement pour la création.
La chronologie des médias est un modèle d'exploitation des oeuvres par les diffuseurs selon un calendrier correspondant au niveau d'investissement de chacun dans la création desdites oeuvres, chaque fenêtre de commercialisation disposant d'une durée d'exclusivité, garantie soit par la loi soit par accord professionnel étendu par arrêté. Trente-cinq catégories de professionnels ont trouvé un accord sur cette succession de séquences. Le système repose donc sur un principe de cohérence et de proportionnalité des différentes fenêtres d'exploitation par rapport au poids et aux obligations de chacun dans le préfinancement des oeuvres.
Le fondement même de la chronologie des médias est menacé, du fait de l'émergence de nouveaux acteurs et de l'évolution des pratiques. Les plateformes numériques comme Netflix ou Amazon occupent une place désormais majeure sur le marché, sans toujours se plier aux règles de la chronologie des médias ni aux obligations de financement de la création. Dans le même temps, des acteurs traditionnels, à l'instar de Canal+, se trouvent en grande difficulté, alors même que les préachats, notamment des chaînes payantes, sont au coeur du financement des films. Conformément à ses obligations, Canal+ a préacheté 107 films en 2016, pour 141,7 millions d'euros. Toutefois, cet investissement étant directement corrélé au chiffre d'affaires de la chaîne, dont il doit représenter 12,5 %, toute diminution de ce dernier entraîne un moindre transfert vers l'industrie cinématographique.
Les chaînes de télévision en clair estiment, pour leur part, perdre de l'argent du fait d'un retour insuffisant sur leur investissement en faveur du cinéma.
Les opérateurs de la filière cinématographique et les consommateurs désirent un accès plus rapide aux films, et la continuité de l'offre. Pour autant, les échanges menés par le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) n'ont pu aboutir compte tenu des exigences de certains acteurs, qui souhaitent améliorer leur position concurrentielle sans nécessairement accepter en retour des évolutions de leurs propres avantages.
Le Parlement, garant de l'intérêt général, y compris dans le secteur de la création cinématographique, se doit de proposer des pistes d'évolution équilibrées, acceptables pour tous les acteurs et porteuses de perspectives pour les nouveaux usages.
Alors qu'un accord professionnel favorise le point de vue des différents acteurs de la filière, l'intervention du législateur, si elle se confirme, pourra privilégier des objectifs plus larges, comme un meilleur accès aux oeuvres pour le public et une valorisation des nouveaux usages...
La directive du 30 juin 1997 prévoit que « la question des délais spécifiques à chaque type d'exploitation télévisée des oeuvres cinématographiques doit, en premier lieu, faire l'objet d'accords entre les parties intéressées ou les milieux professionnels concernés ».
Cette priorité donnée à l'accord professionnel exclut-elle l'intervention du législateur ? La loi Hadopi a déjà fixé en 2009 les délais applicables à la vidéo physique et à la vidéo à l'acte, donc celui applicable à la salle. La compétence sur la chronologie des médias est déjà partagée entre la loi et l'accord professionnel. L'intervention du législateur sert aussi à suppléer l'absence d'accord. Sinon, comment modifier des règles dans le cas où les acteurs professionnels n'assumeraient pas leurs responsabilités ?
Le législateur pourrait inscrire dans la loi le principe d'une chronologie précoce pour les acteurs vertueux, afin d'encourager les acteurs établis en France qui contribuent à la création et de stimuler les nouveaux entrants. La loi pourrait traiter plus favorablement ceux qui respectent des critères déterminés, qui seraient fixés, comme les contreparties, dans un accord professionnel.
Parmi les opérateurs de service de vidéo à la demande (VàD) par abonnement, ceux qui investissent dans la création à travers un préfinancement significatif et qui acceptent de diffuser leurs films en salles pourraient bénéficier d'une fenêtre plus favorable que les 36 mois actuels. C'est une revendication importante, qui conditionne leurs projets d'investissement, et nous y sommes favorables.
Afin de débloquer la situation, nous pourrions proposer qu'en l'absence d'accord professionnel d'ici le 31 décembre 2017, une disposition législative soit mise en chantier dès début 2018, dans une proposition de loi ou un projet de loi, par exemple à l'occasion de la transposition de la directive service des médias audiovisuels (SMA) en droit interne. Les échanges du 12 juillet nous ont convaincu que la modernisation de la chronologie des médias dépend également d'avancées sur des sujets connexes, en particulier la lutte contre le piratage. Sinon, pour quelle raison les diffuseurs en clair prêteraient-ils leur concours à une telle réforme ? Il apparaît d'autant plus aisé d'avancer sur ces sujets qu'ils sont attachés à une époque révolue au regard de l'évolution des usages.
De nouvelles possibilités pourraient être ouvertes pour les chaînes en clair en contrepartie d'une pérennisation des engagements dans le financement du cinéma : exposer les films sur l'intégralité de l'offre, linéaire et télévision de rattrapage ; procéder à de multidiffusions ; exposer les films les jours interdits ; faire de la publicité pour le cinéma à la télévision ; instaurer une troisième coupure publicitaire dans les films de 1 heure 45 ou plus ; mutualiser l'obligation de préfinancement du cinéma au niveau d'un groupe.
Ces évolutions s'accompagneraient du renforcement de la lutte contre le piratage par la mise en place d'un marquage systématique des oeuvres. Des adaptations du dispositif Hadopi seraient en outre nécessaires. Dans le cadre de cette réforme globale, il apparaît utile d'ajuster plusieurs aspects de la chronologie des médias sans pour autant en remettre en cause les fondements.
Des « fenêtres glissantes » permettraient, si une oeuvre n'a trouvé aucun diffuseur sur une fenêtre, que les opérateurs de la fenêtre suivante soient autorisés à anticiper leur exploitation. Une telle mesure serait favorable à une meilleure exploitation des oeuvres, notamment celles, nombreuses, qui n'ont pas trouvé leur public en salle. L'essentiel de l'exploitation en salle a lieu dans les deux premiers mois suivant la sortie du film. Il n'y aurait donc guère de préjudice à avancer à trois mois, pour certains films, la fenêtre de la VàD à l'acte (location et achat), afin de permettre une continuité dans l'accès aux oeuvres et de valoriser par d'autres biais celles qui n'auraient pas eu en salle le succès escompté. En outre, un accès en VàD à trois mois pourrait favoriser l'offre légale : le piratage atteint des proportions considérables sur cette fenêtre. Toutefois, il conviendra de veiller à ce que ce délai de trois mois ne porte pas atteinte aux petites salles mono écran qui subsistent en dehors des métropoles. C'est pourquoi il est essentiel de préserver un délai plus long pour les films à succès qui peuvent être exploités plus longtemps.
Le dégel de la fenêtre VàD allongerait la durée de disposition des films sur les plateformes pour les spectateurs et favoriserait là encore les offres légales. La VàD retrouverait la situation des films en location en vidéoclubs, qui restaient disponibles pendant la fenêtre d'exploitation des chaînes de télévision.
L'avancement de la diffusion des films à six mois après leur sortie en salle (au lieu de dix mois) répondrait aux attentes des spectateurs, contribuerait à lutter contre le piratage et valoriserait les acteurs qui investissent le plus dans le financement du cinéma.
La détermination de la fenêtre dont pourraient bénéficier les plateformes vertueuses doit dépendre de la nature des engagements pris. Pourquoi ceux qui contribueraient autant que les chaînes payantes au financement des oeuvres ne se verraient-ils pas reconnaître des conditions comparables d'exploitation ?
La chronologie des médias est devenue rigide et obsolète au regard des nouveaux usages et des évolutions du secteur. Il faut l'adapter, mais aussi, j'y insiste, intensifier les efforts au niveau européen pour mettre un terme au désavantage concurrentiel dont souffrent les acteurs historiques par rapport aux plateformes extra-européennes.
Il n'est pas admissible que les nouveaux acteurs internationaux échappent aux règles qui s'imposent à tous, que ce soit en matière de fiscalité, de garanties apportées dans le traitement et la commercialisation des données, de garanties relatives aux droits d'auteur ou à la diversité culturelle. La directive SMA comprend des avancées, mais elles ne sont pas suffisantes.
Voilà quelques-unes des conclusions que nous pouvons tirer de notre journée d'auditions. Je vous propose de les présenter aux différents acteurs et au Gouvernement afin de contribuer à faire avancer ce dossier, depuis trop longtemps en attente.
Ces auditions ont montré la formidable richesse de la création cinématographique dans notre pays, grâce à des modalités de financement spécifiques et diversifiées. Il me semblerait judicieux que le CNC engage des actions de communication pour faire valoir auprès du public l'intérêt de ces dispositifs trop souvent méconnus. Notre collègue Pierre Laurent avait à juste raison noté que le public était tenu éloigné des négociations sur la chronologie des médias.
Il importe de veiller à préserver les grands équilibres et d'envisager des contreparties raisonnables. En 2009, la réduction de la première fenêtre de six à quatre mois avait été opérée à notre initiative. Quelle levée de boucliers ! Et pourtant le secteur du cinéma ne s'en est pas trouvé plus mal. Néanmoins, dans la loi, il faudra s'en tenir à des principes et objectifs précis.
Mme Colette Mélot . - La journée d'auditions a été fort intéressante. J'en ai conclu qu'il faut avancer : je suis très favorable au raccourcissement de la fenêtre de projection en salle, mais avec prudence, car si la fréquentation des cinémas bat des records, les petites salles sont de plus en plus fragiles. Laissons-leur le temps d'exploiter les films. Le piratage doit être endigué bien sûr, avant même toute discussion avec les professionnels... Ecoutons les attentes du public, avançons mais avec prudence.
M. Pierre Laurent . - Madame la présidente, vous proposez de réduire la fenêtre de la salle de quatre à trois mois ?
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente. - Je l'évoque pour les films qui n'ont pas trouvé leur public, ceux qui ont enregistré dès le début un faible nombre d'entrées. Ils disparaissent ensuite : comment leur trouver une autre vie, immédiatement ? L'exploitation en VàD dans la foulée me paraît intéressante. Les salles à écran unique ont cependant besoin d'une période d'exploitation suffisamment longue. Il faut donc trouver le bon dosage. La fenêtre de l'exploitation en salle est une spécificité française, le maillage des salles sur le territoire est serré, les billets d'entrée fournissent une part du financement ; et les salles sont des lieux de vie, de lien, de culture. Tout cela mérite d'être préservé.
M. Pierre Laurent . - Oui, soyons très vigilants quand nous abordons cette question car les salles financent le cinéma de façon beaucoup plus stable que des gros groupes qui, comme Canal+, peuvent être rapidement déstabilisés. Et elles ont une dimension sociale évidente.
Je suis surpris que vous repreniez globalement la revendication des chaînes en clair en matière de publicité : celle-ci avait pourtant suscité des oppositions lors de la table ronde. Il n'y avait pas consensus. Les créateurs et même les diffuseurs expriment bien des réserves.
M. Claude Kern . - Il faut trouver comment soutenir la création qui ne trouve pas de public. Je vous rejoins, madame la présidente, sur l'intérêt d'utiliser l'outil législatif en 2018 : le plus tôt sera le mieux, y compris pour lutter contre les pirates, qui sont toujours plus rapides.
M. Jean-Pierre Leleux . - La fenêtre de quatre mois pour la salle est un sujet sensible. La fédération des exploitants de salles en rappelle souvent l'importance. Nos propositions, nos conclusions sont des pistes, non pour inscrire des périodes dans la loi mais pour inciter les opérateurs à trouver un accord. La loi, elle, pourrait mentionner les principes, poser des notions comme celle d'acteur vertueux. Le changement de périodicité pour les fenêtres n'a pas vocation à s'appliquer à tous les films, seulement à ceux qui n'auront pas trouvé leur public après trois semaines, afin de ne pas geler toute diffusion pendant un mois et demi ou deux mois.
La situation est bloquée depuis 2009, malgré les efforts du CNC. Pendant ce temps, les nouveaux entrants bousculent le marché. C'est une lutte entre les anciens et les modernes ! Toute proposition blessera un acteur ou un autre, mais nous devons privilégier l'accessibilité des oeuvres et la distinction entre ceux qui investissent dans la création et ceux qui ne financent rien. La loi ne fixera pas les règles, mais elle incitera les opérateurs à consentir des efforts : des compensations peuvent débloquer la situation.
Mme Corinne Bouchoux . - Merci des clarifications apportées par notre présidente : la chronologie des médias, simple en apparence, est compliquée et comporte des enjeux de poids. Il faut étudier des solutions, sans nuire à l'écosystème.
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente . - Lorsque très vite, des films ne sont plus disponibles, cela n'est satisfaisant ni pour le public, ni pour les auteurs, les réalisateurs, les diffuseurs. Les demandes faites par les premières chaînes en clair - exposer les films les jours interdits, pratiquer la multidiffusion, exposer les films sur l'intégralité de l'offre - tout cela n'appartient-il pas au domaine de l'évidence ? Netflix diffuse quel que soit le jour et l'heure, et nos chaînes ne pourraient pas le faire ? C'est se tirer une balle dans le pied ! Il est temps d'adapter nos groupes de télévision. La BBC a déjà intégré le fait que bientôt, on ne regardera plus la télévision en linéaire. Pour maintenir la diversité, il faut maintenir la réussite de nos groupes.
La troisième coupure est une demande des chaînes privées en clair : je ne suis pas une fanatique de la publicité et j'ai milité comme vous pour sa suppression avant les émissions pour enfants sur les chaînes de l'audiovisuel public. Cela va dans le sens de la distinction entre l'audiovisuel public et les chaînes privées. Il y a de la publicité sur Facebook ou YouTube, mais ni sur TF1, ni sur M6 : encore une situation compliquée ! En outre, les chaînes ont besoin de recettes et la publicité en fournit.
M. Kern veut aller vite. Moi aussi, mais nous devons laisser le temps aux professionnels de réagir à nos propositions, d'en formuler d'autres, etc. Nous verrons quel est le calendrier acceptable. Quoi qu'il en soit, le leitmotiv que nous avons entendu parmi tous nos interlocuteurs, c'est qu'il faut que les choses avancent. Encore faut-il que certains, qui le réclament des autres, acceptent eux-mêmes de bouger ! Le dosage est subtil.
Je rappelle que les accords entre distributeurs et producteurs ont pu évoluer grâce à un amendement de M. Leleux à la loi relative à la liberté de création ; l'amendement a été ensuite retiré mais il a permis de faire avancer les négociations. Notre rôle de législateur est de les stimuler, et de donner aux groupes audiovisuels français, dont nous sommes fiers, les moyens de leur pérennité. La proposition de réduire la fenêtre de Canal+ de dix à six mois peut s'envisager, mais seulement dans le respect de chacun. Il en va ainsi des auteurs : Jean-Christophe Thiery, le président de Canal+, a demandé à s'entretenir avec moi, ayant entendu ce qui s'était dit lors de la table ronde sur le différend qui oppose Canal+ et les auteurs. Mais c'est un conflit de droit privé, le législateur n'a pas à s'en mêler. Un contrat est un contrat, ai-je ajouté, il faut le respecter. Et en cas de raccourcissement, les auteurs ne doivent pas être la variable d'ajustement du système : il m'a affirmé que ce ne serait pas le cas. À chacun de prendre ses responsabilités et de se montrer respectueux des autres.
Nous en reparlerons dans les mois qui viennent. L'été est propice à la réflexion. Si vous en êtes d'accord, je formulerai quelques propositions à l'attention du ministère, afin que le Sénat soit moteur et que la réflexion progresse. Mon homologue à l'Assemblée nationale a souhaité me rencontrer, pour savoir sur quelles questions nous travaillons et sur quels dossiers nous pourrions tomber d'accord. C'est une bonne méthode !
J'ai aussi parlé avec Laurence Franceschini, médiatrice du cinéma : elle est en phase avec notre état d'esprit et approuve notre méthodologie. Je vous rappelle qu'à Cannes, deux films de la sélection, produits par Netflix, ne sont pas sortis en salle faute d'évolution de la chronologie.