Rapport d'information n° 434 (2016-2017) de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET , fait au nom du Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l'UE, déposé le 22 février 2017
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I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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II. COMPTES-RENDUS DES AUDITIONS
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1. Audition de S. Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut,
ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en
France (mercredi 7 septembre 2016)
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2. Audition des représentants de l'Institut
Montaigne, de la Fondation Robert Schuman et de l'Institut Bruegel
(mardi 27 septembre 2016)
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3. Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing,
ancien Président de la République (mercredi 5 octobre
2016)
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4. Audition de MM. Enrico Letta, ancien
président du Conseil italien, et Jean-Louis Bourlanges, ancien
parlementaire européen (mercredi 5 octobre 2016)
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5. Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien
ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord
Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France (mercredi 19
octobre 2016)
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6. Audition conjointe de M. Stéphane
Beemelmans, ancien secrétaire d'Etat au ministère
fédéral allemand de la défense, M. Alain Le Roy, ancien
secrétaire général du Service européen d'action
extérieure, et Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil
d'administration de l'Institut des hautes études de défense
nationale (mercredi 19 octobre 2016)
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7. Audition de S. Exc. M. György Karolyi,
ambassadeur de Hongrie en France (mercredi 26 octobre 2016)
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8. Audition de M. Marc-Etienne Pinauldt,
coordinateur Brexit au secrétariat général du
ministère de l'intérieur, M. Gilles Barbey, commandant de police,
chef de la section « négociations européennes »
à la direction centrale de la police judiciaire et
M. Frédéric Baab, membre national d'Eurojust pour la France
(mercredi 2 novembre 2016)
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9. Audition de M. Sandro Gozi, secrétaire
d'Etat italien chargé des affaires européennes (mercredi 9
novembre 2016)
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10. Audition du Général Patrick de
Rousiers, ancien Président du Comité militaire de l'Union
européenne et Conseiller spécial de Mme Federica Mogherini, Haute
représentante de l'Union pour les affaires étrangères et
la politique de sécurité (mercredi 16 novembre
2016)
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11. Audition de M. Philippe Léglise-Costa,
secrétaire général aux affaires européennes
(mercredi 23 novembre 2016)
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12. Audition de M. Gérard Mestrallet,
président-directeur général de Paris Europlace (mercredi
23 novembre 2016)
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13. Audition de MM. Nicolas Baverez, essayiste, et
Benoît Potier, président-directeur général d'Air
Liquide et président de la table ronde des industriels européens
(mercredi 23 novembre 2016)
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14. Audition de S. Exc. Mme Sylvie Bermann,
ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et
d'Irlande du Nord (mercredi 7 décembre 2016)
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15. Audition de M. Jean-Claude Piris, ancien
jurisconsulte du Conseil européen (mercredi 14 décembre
2016)
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16. Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur
exécutif de Frontex (mercredi 14 décembre 2016)
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17. Audition M. Hubert Védrine, ancien
ministre des affaires étrangères (mercredi 11 janvier
2017)
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18. Audition de M. Jean-Claude Trichet, ancien
président de la Banque centrale européenne, et de Mme Pervenche
Berès, député européenne) (mercredi 11 janvier
2017)
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19. Audition de Mme Nicole Fontaine, ancienne
présidente du Parlement européen, M. Jean-Luc Sauron,
professeur associé, Université Paris Dauphine, et M.
François Lafond, Institut Jean Lecanuet (mercredi 25 janvier
2017)
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20. Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn,
ambassadeur du Royaume-Uni en France (mercredi 25 janvier 2017)
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21. Audition de M. Dariusz Wisniewski,
chargé d'affaires à l'ambassade de Pologne (mercredi 8
février 2017)
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22. Audition de M. Michel Barnier
négociateur en chef de l'Union européenne sur le Brexit (mercredi
8 février 2017)
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23. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des
affaires étrangères et du développement international
(mercredi 15 février 2017)
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1. Audition de S. Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut,
ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en
France (mercredi 7 septembre 2016)
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III. COMPTES-RENDUS SOMMAIRES DES
DÉPLACEMENTS À STRASBOURG ET BRUXELLES
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1. Déplacement à Strasbourg (21-22
novembre 2016)
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2. Déplacement à Bruxelles (5 et 6
décembre 2016)
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a) L'avenir des grandes politiques
européennes et le financement de l'ambition de l'Union
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(1) Entretien avec avec Mme Elisabetta Siracusa
cheffe-adjointe du cabinet de M. Phil Hogan, commissaire chargé de
l'agriculture et du développement rural
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(2) Audition de Mme Kristalina Georgieva,
vice-présidente de la Commission européenne en charge du budget
et des ressources humaines
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(3) Audition de Mme Corina Cretu, commissaire
européenne à la politique régionale
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(4) Audition de Mme Del Breanna, chef-adjoint du
cabinet de M. Carlos Moedas, commissaire européen chargé de la
recherche de la science et de l'innovation
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b) L'avenir du fonctionnement de l'Union
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(1) Audition de M. Herman Van Rompuy, ancien
président du Conseil européen
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(2) Audition de M. Jeppe Tranholm-Mikkelsen,
secrétaire général du Conseil de l'Union
européenne
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(3) Entretien avec M. Anthony Agotha, conseiller
de M. Frans Timmermans, Premier Vice-président de la Commission
européenne
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c) Entretien avec M. Philippe Mahoux,
président du comité d'avis pour les affaires européennes
du Sénat de Belgique
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d) Entretien avec M. Pierre Sellal, ambassadeur de
France, représentant permanent de la France auprès de l'Union
européenne
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e) Entretien avec M. Alain Lamassoure,
députe européen
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a) L'avenir des grandes politiques
européennes et le financement de l'ambition de l'Union
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1. Déplacement à Strasbourg (21-22
novembre 2016)
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IV. COMMUNICATIONS THÉMATIQUES
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1. Réunion constitutive du groupe -
Communication de MM. Jean-Pierre Raffarin et Jean Bizet (mercredi 13 juillet
2016)
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2. Organisation des travaux du groupe -
Communication de MM. Jean Bizet et Xavier Pintat (mardi 27 septembre
2016)
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3. Politique commerciale de l'Union
européenne - Communication de Mmes Éliane Giraud et Colette
Mélot (mercredi 7 décembre 2016)
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4. Politique de défense de l'Union
européenne - Communication de M. Jacques Gautier et Mme Gisèle
Jourda (mercredi 7 décembre 2016))
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5. Europe croissance - Communication de MM.
André Gattolin, Jean-Noël Guérini et Xavier Pintat (mercredi
25 janvier 2017)
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6. La relation franco-allemande - Communication de
MM. Claude Kern et Jean-Pierre Masseret
(mercredi 25 janvier 2017)
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7. Parachever la gouvernance économique -
Communication de Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung (mercredi 8
février 2017)
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8. Sécurité et migrations -
Communication de MM. Jean-Marie Bockel et Didier Marie (mercredi 15
février 2017)
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9. Pour une Union européenne proche et
lisible : communication de MM. Christian Cambon et Simon Sutour
(mercredi 15 février 2017)
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10. L'Europe de la subsidiarité :
communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour (mercredi 15
février 2017)
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11. Point d'étape sur le Brexit :
communication de Mmes Joëlle Garriaud Maylam, Fabienne Keller et M. Eric
Bocquet (mercredi 15 février 2017)
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1. Réunion constitutive du groupe -
Communication de MM. Jean-Pierre Raffarin et Jean Bizet (mercredi 13 juillet
2016)